15 décembre 2014
5
délibérations
2
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
1
Finances & Budget
Séance du 15 décembre 2014 portant sur 5 délibérations, au caractère essentiellement administratif et technique, sans débat signalé.
Administration
Présentation du compte rendu des décisions du Bureau du 3 novembre 2014, couvrant les arrêtés n°70 à 79 et les marchés attribués en octobre 2014.
Finances
Fixer la dotation de solidarité communautaire attribuée aux communes membres pour l'exercice 2015.
Patrimoine
Transfert de parcelles de l'ex-SMICTOM de la Billette à l'agglomération Tour(s)plus, dans le cadre de la réorganisation du domaine privé intercommunal.
Sport
Approbation de l'évolution des tarifs et horaires du délégataire gérant le Centre aquatique du Lac à Tours, dans le cadre de la délégation de service public.
Environnement
Maintien de l'échéance contractuelle pour la délégation du service public d'assainissement sur le territoire de Joué-lès-Tours.
Délibérations (5)
Compte rendu des décisions du Bureau du 3 novembre 2014 (arrêtés n°70-79 et marchés octobre 2014)
DSP assainissement de Joué — lès-Tours — maintien de l'échéance du contrat
Transfert de parcelles de l'ex — SMICTOM de la Billette à Tour(s)plus
Dotation de solidarité communautaire pour l'année 2015
DSP Centre aquatique du Lac (Tours) — approbation de l'évolution des tarifs et horaires
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