Conseil municipal du 2014-12-15

Tours 15 décembre 2014 5 délibérations
Document source

5

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Transfert de parcelles de l'ex-SMICTOM de la Billette à Tour(s)plus - Dotation de solidarité communautaire pour l'année 2015. - Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 3 novembre 2014, des arrêtés n°70 à 79 et des marché - Délégation de service public pour l'exploitation, l'entretien et la gestion du Centre aquatique du Lac à Tours - Approba - Délégation du service public de l'assainissement sur le territoire de la commune de Joué-lès-Tours. Maintien de l'échéan

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Délibérations (5)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
14

Délégation de service public pour l'exploitation, l'entretien et la gestion du Centre aquatique du Lac à Tours - Approbation de l'évolution des tarifs et des horaires du délégataire

14

Délégation du service public de l'assainissement sur le territoire de la commune de Joué-lès-Tours. Maintien de l'échéance du contrat.

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
14

Transfert de parcelles de l'ex — SMICTOM de la Billette à Tour(s)plus

💶 Finances & Budget 1 délibération
14

Dotation de solidarité communautaire pour l'année 2015.

🌱 Environnement 1 délibération
14

Compte rendu des décisions adoptées par le Bureau dans sa séance du 3 novembre 2014, des arrêtés n°70 à 79 et des marchés attribués en octobre 2014.

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