Conseil municipal du 2017-12-18

Campings métropolitains : approbation de la tarification 2018

Convention publique d'aménagement du parc d'activités Monconseil à Tours - Compte rendu annuel à la collectivité

Dotation de Solidarité Communautaire 2018

Réforme du stationnement payant — Modalités de reversement à la Métropole du produit des forfaits de post-stationnement de la ville de Tours

Création de la regie à autonomie financière de l'eau et de l'assainissement

Budget transport — Exercice 2017 - Décision modificative n°2

Budget crématorium — Transfert de l'actif et du passif de la commune de Tours

Convention avec VEOLIA EAU — Compagnie Générale des Eaux pour la facturation et la perception de la redevance assainissement due par les usagers pour la Ville de La Riche

Budget eau potable — Transfert de l'actif et du passif de la commune de La Riche

Budget eau potable — Transfert de l'actif et du passif de la commune de Tours

Budget eau potable — Transfert de l'actif et du passif de la commune de Parcçay-Meslay

Convention publique d'aménagement du parc d'activités Arche d'Oé 2 à Notre Dame d'Oé - Compte rendu annuel à la collectivité - Remise de la partie aménagement de l'opération

Convention publique d'aménagement du parc d'activités de La Liodière et des ateliers relais, à Joué-lès-Tours - Comptes rendus annuels à la collectivités 2016

Convention publique d'aménagement relative à l'extension du parc d'activités Les Pins - Compte rendu annuel à la collectivité 2016

Approbation de l'avenant n°9 à la Convention de délégation de service public 2012-2018

Transfert des routes départementales à la Métropole

Convention Publique d'Aménagement La Vrillonnerie Sud à Chambray-lès-Tours - Compte rendu annuel à la collectivité 2016

Mutualisation — Convention de gestion entre la métropole et les communes de Saint-Avertin et de Notre-Dame-d'Oé pour le balayage mécanique des espaces publics -

Mutualisation — propreté urbaine - prestations de service de la métropole à ses communes membres pour l'enlèvement de graffitis sur les bâtiments visibles et accessibles du domaine public

Renouvellement de la convention pour la surveillance de la qualité de l'air avec LIG'AIR

Renouvellement de mise à disposition d'un agent auprès du Syndicat Mixte Touraine Propre