Conseil municipal du 2017-09-12

Tours 12 septembre 2017 10 délibérations
Document source

10

délibérations

6

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Soutien de la Métropole aux évènements culturels ou sportifs - Convention Publique d'Aménagement du site d'activités économiques communautaire de Monconseil à TOURS - garantie d'empr - Rochecorbon - Rue des Basses Rivières - conventions de dissimulation des réseaux aériens avec le syndicat intercommunal - Financement de 76 logements (Travaux d'Amélioration du Parc social public) - Tours Habitat - Docteur Chaumier - Tours - - Financement de 11 logements PLS (construction neuve en V.E.F.A.) - Bruzette - Fondettes - Programmation 2016 - Garantie - Financement de 10 logements (construction neuve - Accession PSLA) - Ateliers Les Cadoux - Saint Pierre des Corps - Progr - Avenant n°1 au protocole de préfiguration des projets de renouvellement urbain de l'agglomération tourangelle - Prise en charge des frais d'hébergement et de transport Festival international du cirque en Val de Loire - Approbation de l'avenant de prolongation pour l'année 2017 à la convention d'adhésion relative à la collecte et au trait - Valorisation du patrimoine naturel et paysager - Restauration d'un corridor écologique entre Villandry et Berthenay

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
17

Soutien de la Métropole aux évènements culturels ou sportifs

17

Convention Publique d'Aménagement du site d'activités économiques communautaire de Monconseil à TOURS - garantie d'emprunt - Sem Maryse Bastié - Caisse d'Epargne Loire-Centre - 1.200.000,00 euros - T

17

Financement de 76 logements (Travaux d'Amélioration du Parc social public) - Tours Habitat - Docteur Chaumier - Tours - Garantie d'emprunt prêt locatif (PAM Eco prêt - PAM) Caisse des Dépôts et Consig

17

Financement de 11 logements PLS (construction neuve en V.E.F.A.) - Bruzette - Fondettes - Programmation 2016 - Garantie d'emprunt prêt locatif (PLS - PLS Complémentaire - PLS Foncier) Caisse des Dépôt

17

Financement de 10 logements (construction neuve - Accession PSLA) - Ateliers Les Cadoux - Saint Pierre des Corps - Programmation 2014 - Garantie d'emprunt Prêt Locatif d'Accession Sociale (PSLA) Caiss

17

Prise en charge des frais d'hébergement et de transport Festival international du cirque en Val de Loire

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
17

Rochecorbon — Rue des Basses Rivières - conventions de dissimulation des réseaux aériens avec le syndicat intercommunal d'énergie d'Indre-et-Loire

17

Avenant n°1 au protocole de préfiguration des projets de renouvellement urbain de l'agglomération tourangelle

🌱 Environnement 2 délibérations
17

Approbation de l'avenant de prolongation pour l'année 2017 à la convention d'adhésion relative à la collecte et au traitement du papier avec Ecofolio

17

Valorisation du patrimoine naturel et paysager - Restauration d'un corridor écologique entre Villandry et Berthenay

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