29 juin 2018
12
délibérations
6
Finances & Budget
2
Environnement
1
Autres decisions
Le conseil métropolitain de Tours du 29 juin 2018 a examiné 12 délibérations à dominante budgétaire et administrative, dans un climat technique sans indication de débat notable.
Finances
La séance est marquée par l'approbation des comptes de gestion et du compte administratif 2017 pour le budget principal, transport, assainissement, eau et crématorium, ainsi que par deux décisions modificatives budgétaires 2018 (budget principal DM n°2 et budget transport DM n°1). Une cession d'un Manitou 1440 Privilège est inscrite au budget assainissement.
Environnement
Validation des fonds de concours Transition Écologique 2018, traduisant l'engagement métropolitain sur les enjeux environnementaux.
Urbanisme
Point majeur : la révision générale du PLU de Tours avec la mise en débat des orientations du PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durable), document structurant pour l'avenir du territoire.
RH
Harmonisation des conditions de travail des personnels métropolitains avec modification des modalités de temps de travail.
Administration
Approbation d'un avenant à la convention de gestion des sinistres avec les communes membres, d'une convention de vente d'eau en gros avec le SIAEP de Semblançay, du barème des interventions de la voirie métropolitaine, et de l'évolution tarifaire du délégataire TMN pour le réseau haut débit.
Délibérations (12)
Budget Transport 2018 — Décision Modificative N°1
Approbation de l'évolution tarifaire 2018 du délégataire TMN (réseau haut débit)
Budget Principal 2018 — Décision Modificative N°2
Approbation des comptes de gestion 2017 — budgets principal, transport, assainissement, eau et crématorium
Approbation du compte administratif 2017 du budget principal et affectation du résultat
Budget Assainissement — Cession d'un Manitou 1440 Privilège
Fonds de Concours Transition Écologique 2018
Convention de vente d'eau en gros avec le SIAEP de Semblançay
Avenant 1 à la convention de gestion des sinistres avec les communes membres (compétences transférées au 31/12/2016)
Harmonisation des conditions de travail des personnels métropolitains — modalités de temps de travail
Révision générale du PLU de Tours — Mise en débat des orientations du PADD
Approbation du barème des interventions du service voirie métropolitaine
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