Conseil municipal du 2018-06-29
12
délibérations
8
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Synthèse
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BUDGET TRANSPORT — EXERCICE 2018- DECISION MODIFICATIVE N°1
APPROBATION DE L EVOLUTION DE L OFFRE ET DU CATALOGUE DES TARIFS 2018 DU DELEGATAIRE DE SERVICE PUBLIC TMN POUR LA REALISATION ET LA GESTION D UN RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES A HAUT DEBIT
BUDGET PRINCIPAL — EXERCICE 2018- DECISION MODIFICATIVE N°2
FONDS DE CONCOURS TRANSITION ECOLOGIQUE 2018
APPROBATION DES COMPTES DE GESTION DE L EXERCICE 2017 DU BUDGET PRINCIPAL DU BUDGET TRANSPORT DU BUDGET DE L ASSAINISSEMENT DU BUDGET DE L EAU ET DU BUDGET DU CREMATORIUM.
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L EXERCICE 2017 DU BUDGET PRINCIPAL ET AFFECTATION DU RESULTAT.
APPROBATION DU BAREME DES INTERVENTIONS DU SERVICE VOIRIE METROPOLITAINE
BUDGET ASSAINISSEMENT — CESSION D UN MANITOU 1440 PRIVILEGE
AVENANT 1 A LA CONVENTION ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET SES COMMUNES MEMBRES POUR LA GESTION DES SINISTRES AFFERENTS A L EXERCICE DES COMPETENCES TRANSFEREES AU 31 DECEMBRE 2016.
REVISION GENERALE DU PLU DE TOURS — MISE EN DEBAT DES ORIENTATIONS DU PROJET D AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE (PADD)
HARMONISATION DES CONDITIONS DE TRAVAIL DES PERSONNELS METROPOLITAINS - MODIFICATION DES MODALITES DE TEMPS DE TRAVAIL
CONVENTION DE VENTE D EAU EN GROS ENTRE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE ET LE SIAEP DE SEMBLANCAY
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