Conseil municipal du 2019-09-26

Tours 26 septembre 2019 14 délibérations
Document source

14

délibérations

7

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

14 délibérations - CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE - SOLLICITATION DE L EXEMPTION DE L APPLICATION DE L ARTICLE 55 DE LA LOI SRU POUR LES ANNEES 20 - BUDGET ASSAINISSEMENT-EXERCICE 2019-DECISION MODIFICATIVE N°1 - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL - SAINT PIERRE DES CORPS - RAPPORT ANNUEL DU CONCESSIONNAIRE ET PERCEPTION DES REDEVANCES RELATIFS A L EXECUTION DE LA DEL - ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES - CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE EN TANT QUE GESTIONNAIRE DU SERVICE D EAU POTABLE - CHAMBRAY-LES-TOURS ET JOUE-LES-TOURS - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE FOURREAUX ET DES CHAMBRES TECHNIQUES ET DE TI - BUDGET ANNEXE DE L EAU - TITRES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES. - JOUE-LES-TOURS - RAPPORT ANNUEL DU CONCESSIONNAIRE ET PERCEPTION DES REDEVANCES RELATIFS A L EXECUTION DE LA DELEGATION - CHAMBRAY-LES-TOURS - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE FOURREAUX ET DES CHAMBRES TECHNIQUES ET DE TIRAGE RD37 ENTRE LE - TOURS - RAPPORT ANNUEL DU CONCESSIONNAIRE ET PERCEPTION DES REDEVANCES RELATIFS A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVIC - APPROBATION RAPPORT 2018 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES ET GESTION DU CREMATORIU - CONVENTION DE GESTION PROVISOIRE AVEC LE SYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE - BALLAN-MIRE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE FOURREAUX ET DES CHAMBRES TECHNIQUES ET DE TIRAGE RD751 ENTRE LES PR41

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
19

BUDGET ASSAINISSEMENT — EXERCICE 2019-DECISION MODIFICATIVE N°1

19

ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES

19

CHAMBRAY — LES-TOURS ET JOUE-LES-TOURS - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE FOURREAUX ET DES CHAMBRES TECHNIQUES ET DE TIRAGE RD751 ET RD37

19

BUDGET ANNEXE DE L EAU — TITRES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES.

19

CHAMBRAY — LES-TOURS - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE FOURREAUX ET DES CHAMBRES TECHNIQUES ET DE TIRAGE RD37 ENTRE LES PR1+120 ET PR3+525

19

CONVENTION DE GESTION PROVISOIRE AVEC LE SYNDICAT DES MOBILITES DE TOURAINE

19

BALLAN — MIRE - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE FOURREAUX ET DES CHAMBRES TECHNIQUES ET DE TIRAGE RD751 ENTRE LES PR41+000 ET PR44+030

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
19

CHANCEAUX — SUR-CHOISILLE - SOLLICITATION DE L EXEMPTION DE L APPLICATION DE L ARTICLE 55 DE LA LOI SRU POUR LES ANNEES 2020-2021-2022

19

SAINT PIERRE DES CORPS — RAPPORT ANNUEL DU CONCESSIONNAIRE ET PERCEPTION DES REDEVANCES RELATIFS A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR DU 1ER JUI

19

CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE EN TANT QUE GESTIONNAIRE DU SERVICE D EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT AU FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT

19

JOUE — LES-TOURS - RAPPORT ANNUEL DU CONCESSIONNAIRE ET PERCEPTION DES REDEVANCES RELATIFS A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR

19

TOURS — RAPPORT ANNUEL DU CONCESSIONNAIRE ET PERCEPTION DES REDEVANCES RELATIFS A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR

19

APPROBATION RAPPORT 2018 — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES ET GESTION DU CREMATORIUM

👥 Ressources humaines 1 délibération
19

MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

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