31 juillet 2020
14
délibérations
6
Finances & Budget
2
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Ce conseil de Tours Métropole Val de Loire du 31 juillet 2020 a examiné 14 délibérations, dominées par des questions financières et budgétaires, dans un contexte de reprise post-Covid. Le ton général semble technique et de gestion courante.
Finances
La séance a été marquée par plusieurs actes budgétaires structurants : adoption du règlement budgétaire et financier de la Métropole, décision modificative n°1 du budget Assainissement 2020, autorisations de programme sur le budget principal et sur l'assainissement, et approbation du compte administratif 2019 du budget de l'Eau. Des fonds de concours ont également été attribués aux communes membres.
Urbanisme
Deux dossiers notables : la mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n°2 du PLU de Chanceaux-sur-Choisille, et la promesse de vente pour l'acquisition du site Tupperware à Joué-lès-Tours entre la Métropole et la SEMPAT-SEPALE.
Transport
Signature de conventions avec la Région Centre-Val de Loire pour les véloroutes « Cœur de France » et « St-Jacques à Vélo ».
Social
Avenant à la convention d'objectifs avec le Comité des Œuvres Sociales (COS) pour le personnel territorial.
Administration
Délocalisation temporaire des réunions métropolitaines, élection de représentants dans les syndicats mixtes, et présentation du bilan 2019 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.
Délibérations (14)
Budget Assainissement 2020 — Décision modificative n°1
Attribution de fonds de concours aux communes membres
Adoption du règlement budgétaire et financier de Tours Métropole Val de Loire
Approbation du compte administratif 2019 du budget annexe de l'Eau et affectation du résultat
Budget principal 2020 — Autorisations de programme
Budget Assainissement 2020 — Autorisations de programme
Délocalisation des réunions métropolitaines pendant la restructuration de la salle du Conseil
Commission Consultative des Services Publics Locaux – État d'activités 2019
Chanceaux — sur-Choisille – Mise à disposition du public de la modification simplifiée n°2 du PLU
Acquisition du site Tupperware à Joué — lès-Tours – Promesse de vente avec la SEMPAT-SEPALE
Avenant à la convention d'objectifs avec le Comité des Œuvres Sociales
Aides à la batellerie traditionnelle
Élection des représentants de la Métropole au sein des syndicats mixtes
Véloroutes Cœur de France et St — Jacques à Vélo – Conventions avec la Région Centre-Val de Loire
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