Conseil municipal du 2020-07-31

Tours 31 juillet 2020 14 délibérations
Document source

14

délibérations

7

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - AVENANT A LA CONVENTION D OBJECTIFS CONCLUE AVEC LE COMITE DES ŒUVRES SOCIALES - DELOCALISATION DE LA REUNION DES INSTANCES METROPOLITAINES PENDANT LA PERIODE DE RESTRUCTURATION DE LA SALLE DU CONSEIL - BUDGET ASSAINISSEMENT-EXERCICE2020 -DECISION MODIFICATIVE N°1 - AIDES A LA BATELLERIE TRADITIONNELLE - ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES - CHANCEAUX-SUR-CHOISILLE - MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU DOSSIER DE PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLU - ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DES SYNDICATS MIXTES - VELOROUTES CŒUR DE FRANCE ET ST-JACQUES A VELO - SIGNATURE DE CONVENTIONS AVEC LA REGION CENTRE VAL DE LOIRE - ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - ACQUISITION DU SITE TUPPERWARE A JOUE-LES-TOURS - PROMESSE DE VENTE ENTRE TOURS METROPOLE ET LA SEMPAT-SEPALE - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L EXERCICE 2019 DU BUDGET ANNEXE DE L EAU ET AFFECTATION DU RESULTAT - BUDGET PRINCIPAL-EXERCICE 2020- AUTORISATIONS DE PROGRAMME - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - ETAT D ACTIVITES 2019 - BUDGET ASSAINISSEMENT-EXERCICE 2020- AUTORISATIONS DE PROGRAMME

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
20

BUDGET ASSAINISSEMENT — EXERCICE2020 -DECISION MODIFICATIVE N°1

20

AIDES A LA BATELLERIE TRADITIONNELLE

20

ATTRIBUTION DE FONDS DE CONCOURS AUX COMMUNES

20

ADOPTION DU REGLEMENT BUDGETAIRE ET FINANCIER DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

20

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF DE L EXERCICE 2019 DU BUDGET ANNEXE DE L EAU ET AFFECTATION DU RESULTAT

20

BUDGET PRINCIPAL — EXERCICE 2020- AUTORISATIONS DE PROGRAMME

20

BUDGET ASSAINISSEMENT — EXERCICE 2020- AUTORISATIONS DE PROGRAMME

📄 Autres decisions 2 délibérations
20

DELOCALISATION DE LA REUNION DES INSTANCES METROPOLITAINES PENDANT LA PERIODE DE RESTRUCTURATION DE LA SALLE DU CONSEIL METROPOLITAIN

20

COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - ETAT D ACTIVITES 2019

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20

CHANCEAUX — SUR-CHOISILLE - MISE A DISPOSITION DU PUBLIC DU DOSSIER DE PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLU

20

ACQUISITION DU SITE TUPPERWARE A JOUE — LES-TOURS - PROMESSE DE VENTE ENTRE TOURS METROPOLE ET LA SEMPAT-SEPALE

👥 Ressources humaines 1 délibération
20

AVENANT A LA CONVENTION D OBJECTIFS CONCLUE AVEC LE COMITE DES ŒUVRES SOCIALES

🏛️ Administration 1 délibération
20

ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA METROPOLE AU SEIN DES SYNDICATS MIXTES

🌱 Environnement 1 délibération
20

VELOROUTES CŒUR DE FRANCE ET ST — JACQUES A VELO - SIGNATURE DE CONVENTIONS AVEC LA REGION CENTRE VAL DE LOIRE

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