CM

1 juin 2018

Tours 5 délibérations

5

délibérations

2

Sport

1

Finances & Budget

1

Social & Santé

⚡ Résumé

Séance du 1er juin 2018 portant sur 5 délibérations à caractère essentiellement financier et technique, traitées dans un climat apparemment consensuel faute d'information contraire.

Finances

Versement de la participation annuelle de la Métropole de Tours au syndicat mixte de l'aéroport international de Tours pour l'exercice 2018. Attribution d'une subvention exceptionnelle au club de Tours Volley Ball au titre du sport de haut niveau.

Urbanisme

Adoption des tarifs 2018 applicables aux travaux en régie municipale et aux droits de voirie, encadrant l'occupation du domaine public.

Social

Signature de la convention 2018-2019 relative à la distribution du prêt immo 0% de la Métropole de Tours, dispositif d'aide à l'accession à la propriété.

Environnement

Attribution d'un marché de prestation de balayage mécanique sur les communes de Tours Métropole Val de Loire, relevant de la gestion de la propreté urbaine.

Délibérations (5)

Sport 2 délibérations
18

Tarifs 2018 des travaux en régie et droits de voirie

18

Subvention exceptionnelle au Tours Volley Ball – sport de haut niveau

Finances & Budget 1 délibération
18

Participation annuelle au syndicat mixte de l'aéroport international de Tours – 2018

Social & Santé 1 délibération
18

Convention 2018 — 2019 de distribution du prêt immo 0% de la Métropole de Tours

Environnement 1 délibération
18

Marché de balayage mécanique sur les communes de Tours Métropole Val de Loire

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