Conseil municipal du 2018-06-15

Tours 15 juin 2018 10 délibérations

délibérations

Urbanisme & Travaux

Sport

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

10 délibérations - FINANCEMENT DE 18 LOGEMENTS PLS (CONSTRUCTION NEUVE EN V.E.F.A. 18 LOGEMENTS) - AMPERE - SAINT CYR SUR LOIRE - PROGRAMM - APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC LE CONSEIL REGIONAL POUR LA PRISE EN CHARGE DES VOYAGEURS URBAINS SUR LE RESEAU REGION - APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE A LA CORRESPONDANCE INTEGREE AVEC LE CONSEIL REGIONAL - SOUTIEN DE LA METROPOLE AU SPORT HAUT-NIVEAU - RETROCESSION PAR L IMMOBILIERE CASTORAMA A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - CARREFOUR GIRATOIRE DE LA GRENOUILLERE - PONT WAGNER A10 (PS 155) - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA METROPOLE A L ASPECT ARCHITECTURAL DES MURS DE PROTECTION DANS - CONVENTION CADRE DE TERRITOIRE 2018-2020 POUR LE LOGEMENT DES SALARIES SUR TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA REALISATION D UNE ENQUETE MENAGE DEPLACEMENTS - APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIV - CONTRAT DE CONCESSION DE SOUS-LICENCE DU LOGICIEL « VERTUOZ » MIS A DISPOSITION PAR L ADEME ET A DESTINATION DES CONSEIL - ACQUISITION FONCIERE SISE 17 ROUTE DE SAINT GENOUPH A LA RICHE

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Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations

FINANCEMENT DE 18 LOGEMENTS PLS (CONSTRUCTION NEUVE EN V.E.F.A. 18 LOGEMENTS) - AMPERE - SAINT CYR SUR LOIRE - PROGRAMMATION 2016 - GARANTIE D EMPRUNT PRET LOCATIF (PLS - PLS FONCIER - PLS COMPLEMENT

PONT WAGNER A10 (PS 155) — PARTICIPATION FINANCIERE DE LA METROPOLE A L ASPECT ARCHITECTURAL DES MURS DE PROTECTION DANS LE CADRE DES TRAVAUX REALISES PAR COFIROUTE

CONVENTION CADRE DE TERRITOIRE 2018 — 2020 POUR LE LOGEMENT DES SALARIES SUR TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA REALISATION D UNE ENQUETE MENAGE DEPLACEMENTS - APPROBATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE

ACQUISITION FONCIERE SISE 17 ROUTE DE SAINT GENOUPH A LA RICHE

⚽ Sport 2 délibérations

APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC LE CONSEIL REGIONAL POUR LA PRISE EN CHARGE DES VOYAGEURS URBAINS SUR LE RESEAU REGIONAL

APPROBATION DE LA CONVENTION RELATIVE A LA CORRESPONDANCE INTEGREE AVEC LE CONSEIL REGIONAL

💶 Finances & Budget 1 délibération

SOUTIEN DE LA METROPOLE AU SPORT HAUT-NIVEAU

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

RETROCESSION PAR L IMMOBILIERE CASTORAMA A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - CARREFOUR GIRATOIRE DE LA GRENOUILLERE

🌱 Environnement 1 délibération

CONTRAT DE CONCESSION DE SOUS — LICENCE DU LOGICIEL « VERTUOZ » MIS A DISPOSITION PAR L ADEME ET A DESTINATION DES CONSEILLERS EN ENERGIE PARTAGES

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