17 juillet 2019
7
délibérations
2
Environnement
2
Finances & Budget
2
Social & Santé
Séance du 17 juillet 2019 : 7 délibérations à l'ordre du jour, session à caractère essentiellement technique et administratif, sans débats majeurs signalés. Les votes ne sont pas renseignés dans le compte-rendu disponible.
Environnement
Présentation du rapport annuel 2018 sur la qualité et le prix du service public d'élimination des déchets ménagers. Adoption d'un avenant n°1 au contrat d'affermage du service de distribution d'eau potable pour les communes de Fondettes, Luynes et Saint-Étienne-de-Chigny.
Finances
Adoption d'une décision modificative n°2 au budget principal 2019. Validation des fonds de concours aux communes pour le fonctionnement des piscines communales.
Social
Présentation du rapport annuel sur la délégation de service public des campings métropolitains de Saint-Avertin et Savonnières. Désignation de Mme Marie-France Beaufils comme représentante de Tours Métropole Val de Loire au conseil d'administration d'ICF Habitat Atlantique.
RH
Adoption de mesures relatives à la gestion administrative du personnel.
Délibérations (7)
Rapport annuel 2018 sur la qualité et le prix du service d'élimination des déchets ménagers
Avenant n°1 au contrat d'affermage du service de distribution d'eau potable (Fondettes, Luynes, Saint-Étienne-de-Chigny)
Budget principal 2019 — Décision modificative n°2
Fonds de concours aux communes pour le fonctionnement des piscines communales
Rapport annuel sur la délégation de service public des campings métropolitains de Saint-Avertin et Savonnières
Désignation de Mme Marie — France Beaufils comme représentante au conseil d'administration d'ICF Habitat Atlantique
Mesures relatives à la gestion administrative du personnel
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