Conseil municipal du 2024-03-25

Tours 25 mars 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

8

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

16 délibérations - BUDGET PRINCIPAL PRIMITIF 2024 - BUDGET EAU POTABLE BUDGET PRIMITIF 2024 - BUDGET CREMATORIUM BUDGET PRIMITIF 2024 - COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 29 JANVIER DES DECISIONS N° D2024-02 A D2024-06 ET - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SEIN DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE TOURS HABITAT - TOURS - USAGE DES SUPPORTS DES RESEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION D ELECTRICITE POUR L ETABLISSEMENT ET L EXPLOITATION D UN - FIXATION DU PRODUIT FISCAL 2024 DE LA TAXE POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET DE PREVENTION DES INONDATIONS (GEMA - BUDGET ASSAINISSEMENT - AUTORISATIONS DE PROGRAMME - BUDGET PRIMITIF 2024 - DEUXIEME ARRET DU PROJET DE 4EME PROGRAMME LOCAL DE L HABITAT 2024-2029 DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - INDEMNISATION DES COMMERCANTS RIVERAINS DES TRAVAUX D ASSAINISSEMENT REALISES RUE DE SUEDE ET AVENUE GUSTAVE EIFFEL A TO - COMPTABILITE - EVENEMENTS NATIONAUX ET LOCAUX IMPUTES A L ARTICLE 6232 - JOUE-LES-TOURS - INSTAURATION D UN PERIMETRE DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LE SITE DES CARMERIES ET APPROBATION DU PR - RAPPORT D ACTIVITE ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2023 - EXERCICE 2024 - FIXATION DES TAUX DE FISCALITE - ELECTION D UN REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SEIN DU NOUVEL ESPACE DU CHER - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
24

BUDGET PRINCIPAL PRIMITIF 2024

24

BUDGET EAU POTABLE BUDGET PRIMITIF 2024

24

BUDGET CREMATORIUM BUDGET PRIMITIF 2024

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FIXATION DU PRODUIT FISCAL 2024 DE LA TAXE POUR LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET DE PREVENTION DES INONDATIONS (GEMAPI)

24

BUDGET ASSAINISSEMENT — AUTORISATIONS DE PROGRAMME - BUDGET PRIMITIF 2024

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INDEMNISATION DES COMMERCANTS RIVERAINS DES TRAVAUX D ASSAINISSEMENT REALISES RUE DE SUEDE ET AVENUE GUSTAVE EIFFEL A TOURS - APPROBATION DES PROTOCOLES TRANSACTIONNELS AVEC LA SNC LA CHOISEULERIE ET

24

COMPTABILITE — EVENEMENTS NATIONAUX ET LOCAUX IMPUTES A L ARTICLE 6232

24

EXERCICE 2024 — FIXATION DES TAUX DE FISCALITE

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
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TOURS — USAGE DES SUPPORTS DES RESEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION D ELECTRICITE POUR L ETABLISSEMENT ET L EXPLOITATION D UN RESEAU DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES - APPROBATION D UNE CONVENTION ET DE DEU

24

DEUXIEME ARRET DU PROJET DE 4EME PROGRAMME LOCAL DE L HABITAT 2024-2029 DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

24

JOUE — LES-TOURS - INSTAURATION D UN PERIMETRE DE PROJET URBAIN PARTENARIAL SUR LE SITE DES CARMERIES ET APPROBATION DU PROGRAMME D EQUIPEMENTS PUBLICS

🌱 Environnement 2 délibérations
24

COMPTE RENDU DES DECISIONS ADOPTEES PAR LE BUREAU DANS SA SEANCE DU 29 JANVIER DES DECISIONS N° D2024-02 A D2024-06 ET DES MARCHES ATTRIBUES EN JANVIER 2024

24

RAPPORT D ACTIVITE ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE 2023

📄 Autres decisions 1 délibération
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DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SEIN DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE TOURS HABITAT

🏛️ Administration 1 délibération
24

ELECTION D UN REPRESENTANT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU SEIN DU NOUVEL ESPACE DU CHER

👥 Ressources humaines 1 délibération
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MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

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