25 mars 2024
16
délibérations
8
Finances & Budget
3
Environnement
2
Urbanisme & Travaux
Le conseil municipal de Tours du 25 mars 2024 a examiné 16 délibérations, dominées par l'adoption des budgets primitifs 2024 et la fixation des taux fiscaux, dans un ordre du jour à caractère essentiellement financier et administratif.
Finances
Adoption des budgets primitifs 2024 pour le budget principal, l'eau potable, le crématorium et l'assainissement. Fixation des taux de fiscalité 2024 et du produit fiscal de la taxe GEMAPI (gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations). Approbation de protocoles transactionnels en indemnisation des commerçants riverains des travaux d'assainissement rue de Suède et avenue Gustave Eiffel.
Urbanisme
Deuxième arrêt du 4e Programme Local de l'Habitat 2024-2029 de Tours Métropole Val de Loire. Instauration d'un périmètre de projet urbain partenarial sur le site des Carmeries à Joué-lès-Tours.
Environnement
Présentation du rapport d'activité et de développement durable 2023.
Administration
Examen des décisions du bureau (janvier 2024), désignation de représentants de Tours Métropole au sein de Tours Habitat et du Nouvel Espace du Cher, et approbation d'une convention relative aux réseaux de communications électroniques.
RH
Mesures relatives à la gestion administrative du personnel titulaire et stagiaire.
Délibérations (16)
Budget Principal Primitif 2024
Budget Eau Potable Primitif 2024
Budget Crématorium Primitif 2024
Fixation du produit fiscal 2024 de la taxe GEMAPI
Budget Assainissement — Autorisations de programme – Primitif 2024
Indemnisation des commerçants riverains des travaux d'assainissement rue de Suède et av. Gustave Eiffel
Comptabilité — Événements nationaux et locaux imputés à l'article 6232
Fixation des taux de fiscalité 2024
Compte rendu des décisions du bureau du 29 janvier 2024 et des marchés attribués en janvier 2024
Convention pour l'usage des réseaux publics d'électricité pour un réseau de communications électroniques
Rapport d'activité et de développement durable 2023
Deuxième arrêt du 4e Programme Local de l'Habitat 2024-2029 de Tours Métropole
Joué — lès-Tours – Périmètre de projet urbain partenarial sur le site des Carmeries
Désignation de représentants de Tours Métropole au conseil d'administration de Tours Habitat
Élection d'un représentant de Tours Métropole au sein du Nouvel Espace du Cher
Mesures relatives à la gestion administrative du personnel
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