CM

2 mai 2016

Tours 9 délibérations

9

délibérations

3

Sport

3

Autres decisions

1

Ressources humaines

⚡ Résumé

Ce conseil municipal de Tours du 2 mai 2016 a examiné 9 délibérations à caractère essentiellement technique et administratif, sans grands débats politiques apparents.

RH

Transfert du personnel de la fourrière avec modification du tableau des effectifs.

Transport

Présentation du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion des transports urbains, document clé pour évaluer la politique de mobilité communautaire.

Administration

Examen des rapports d'activités 2015 des commissions des services publics locaux, désignation complémentaire au sein de la commission consultative, et désignation d'un représentant auprès de Citiz Tours (autopartage).

Sport

Acquisition foncière complémentaire pour sécuriser l'accès au parc des sports de Beauregard à Rochecorbon, et prolongation par avenant de la délégation de service public pour la gestion du golf de la Gloriette.

Urbanisme

Approbation d'une convention de concours pour la requalification du carrefour giratoire de la Grenouillère à Chambray-lès-Tours, déclarée d'intérêt communautaire.

Culture

Avenant à la délégation de service public confiée à la SPL Tours Val de Loire Tourisme pour la politique touristique du territoire.

Délibérations (9)

Sport 3 délibérations
16

Rapport d'observations définitives de la CRC sur la gestion des transports urbains

16

Acquisition de parcelles pour l'accès au parc des sports de Beauregard à Rochecorbon

16

Golf de la Gloriette — prolongation de la délégation de service public (avenant n°2)

Autres decisions 3 délibérations
16

Commissions des services publics locaux — rapport d'activités 2015

16

Commission consultative des services publics locaux - désignation complémentaire

16

Désignation d'un représentant au sein de Citiz Tours

Ressources humaines 1 délibération
16

Transfert du personnel de la fourrière — modification du tableau des effectifs

Urbanisme & Travaux 1 délibération
16

Chambray — lès-Tours - requalification du carrefour giratoire de la Grenouillère - convention

Culture & Patrimoine 1 délibération
16

Politique touristique — avenant à la DSP confiée à la SPL Tours Val de Loire Tourisme

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