Conseil municipal du 2016-05-02

Tours 2 mai 2016 9 délibérations
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délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

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Ressources humaines

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Modification du tableau des effectifs relative au transfert du personnel de la fourrière - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion des transports urbains - Commissions des services publics locaux - Rapport d'activités 2015. - Commission consultative des services publics locaux - Désignation complémentaire - Désignation d'un représentant au sein de Citiz Tours - Acquisition complémentaire de parcelles indivises pour l'accès au parc des sports de Beauregard à Rochecorbon - Délégation de service public pour la gestion du golf de la Gloriette - Prolongation du contrat - Avenant n°2 - Chambray-lès-Tours - Déclaration de l'intérêt communautaire de l'opération de requalification du carrefour giratoire de - Délégation de service public relative à la gestion et à la mise en oeuvre de la politique touristique par la SPL Tours V

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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
16

Commissions des services publics locaux — Rapport d'activités 2015.

16

Acquisition complémentaire de parcelles indivises pour l'accès au parc des sports de Beauregard à Rochecorbon

16

Délégation de service public pour la gestion du golf de la Gloriette - Prolongation du contrat - Avenant n°2

16

Chambray — lès-Tours - Déclaration de l'intérêt communautaire de l'opération de requalification du carrefour giratoire de la Grenouillère et de ses abords - Approbation de la convention d'offre de conco

16

Délégation de service public relative à la gestion et à la mise en oeuvre de la politique touristique par la SPL Tours Val de Loire Tourisme - Avenant.

📄 Autres decisions 2 délibérations
16

Commission consultative des services publics locaux - Désignation complémentaire

16

Désignation d'un représentant au sein de Citiz Tours

👥 Ressources humaines 1 délibération
16

Modification du tableau des effectifs relative au transfert du personnel de la fourrière

⚽ Sport 1 délibération
16

Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion des transports urbains

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