Conseil municipal du 2025-02-24

Tours 24 février 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

9 délibérations - APPROBATION DU PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L ENVIRONNEMENT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - LUYNES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L EXPLOITATION DE LA PISCINE LES THERMES - AVENANT N°1 RELATIF - TOURS - CENTRE AQUATIQUE DU LAC - REVISION DE LA GRILLE TARIFAIRE POUR LA CREATION DE NOUVEAUX TARIFS - CHAMBRAY-LES-TOURS - TRANSFERT DE PROPRIETE DES BIENS AFFECTES AUX COMPETENCES EN MATIERE D AMENAGEMENT DE L ESPACE METR - ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CASTELRENAUDAIS ET DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES LOCHES SUD TOURAINE AU SYNDICAT - SAINT-PIERRE-DES-CORPS - PARVIS DE LA GARE - CONVENTION DE SUPERPOSITION D AFFECTATIONS - AVENANT N°1 - APPROBATION DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL - SAINT-CYR-SUR-LOIRE - APPROBATION DU BILAN DES OBSERVATIONS ET APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLU - LA RICHE - APPROBATION DU BILAN DES OBSERVATIONS ET APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU

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Délibérations (9)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
25

LUYNES — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L EXPLOITATION DE LA PISCINE LES THERMES - AVENANT N°1 RELATIF A LA FACTURATION DES FLUIDES

25

SAINT — CYR-SUR-LOIRE - APPROBATION DU BILAN DES OBSERVATIONS ET APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLU

25

LA RICHE — APPROBATION DU BILAN DES OBSERVATIONS ET APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DU PLU

🌱 Environnement 2 délibérations
25

APPROBATION DU PLAN DE PREVENTION DU BRUIT DANS L ENVIRONNEMENT DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

25

APPROBATION DU PLAN CLIMAT AIR ENERGIE TERRITORIAL

📄 Autres decisions 2 délibérations
25

ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CASTELRENAUDAIS ET DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES LOCHES SUD TOURAINE AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ENERGIE D INDRE-ET-LOIRE (S.I.E.I.L.) POUR LA COMPETENCE ECLAIR

25

SAINT — PIERRE-DES-CORPS - PARVIS DE LA GARE - CONVENTION DE SUPERPOSITION D AFFECTATIONS - AVENANT N°1

💶 Finances & Budget 1 délibération
25

TOURS — CENTRE AQUATIQUE DU LAC - REVISION DE LA GRILLE TARIFAIRE POUR LA CREATION DE NOUVEAUX TARIFS

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
25

CHAMBRAY — LES-TOURS - TRANSFERT DE PROPRIETE DES BIENS AFFECTES AUX COMPETENCES EN MATIERE D AMENAGEMENT DE L ESPACE METROPOLITAIN ET D ASSAINISSEMENT ET EAU CONCERNES PAR LA 2 EME LIGNE DE TRAMWAY

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