Conseil municipal du 2025-09-29

ADHESIONS AU COTER NUMERIQUE ET AU CLUB DE LA SECURITE NUMERIQUE DES COLLECTIVITES

SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT ET LE DEVELOPPEMENT DE L AEROPORT INTERNATIONAL DE TOURS VAL DE LOIRE (SMADAIT) - RAPPORT D ACTIVITE ET COMPTE ADMINISTRATIF 2024

BUDGET ANNEXE EAU — AUTORISATIONS DE PROGRAMMME - DECISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2025

BUDGET ASSAINISSEMENT — DECISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2025

ATTRIBUTION FONDS DE CONCOURS DE DROIT COMMUN EXCEPTIONNEL A DIVERSES COMMUNES ET MODIFICATION DE SON REGLEMENT

FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS DES COMMUNES MEMBRES - ATTRIBUTION AUX COMMUNES DE BALLAN-MIRE BERTHENAY JOUE-LES-TOURS METTRAY NOTRE-DAME-D OE SAINT-CYR-SUR-LOIRE ET SAINT-PIERRE-DES-CORPS

CREATION D UNE SAS FILIALE ENERGIES LOCALES DE TOURAINE (ELT1)

BUDGET ANNEXE DE L EAU — TITRES IRRECOUVRABLES - ADMISSION EN NON-VALEUR ET CREANCES ETEINTES - BUDGET ANNEXE DE L ASSAINISSEMENT - REMBOURSEMENT QUOTE PART

RAPPORT 2024 DES ADMINISTRATEURS DE TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE AU CONSEIL D ADMINISTRATION DE LA SPL TOURS VAL DE LOIRE TOURISME

BUDGET PRINCIPAL — AUTORISATIONS DE PROGRAMMME - DECISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2025

ATTRIBUTION D UN FONDS DE CONCOURS DE DROIT COMMUN 2025 A DIVERSES COMMUNES MEMBRES DE LA METROPOLE

TOURS — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION ET L EXPLOITATION DU GOLF DE LA GLORIETTE - CHOIX DU DELEGATAIRE

INDEMNISATION DES COMMERCANTS RIVERAINS DES TRAVAUX PUBLICS METROPOLITAINS SECTEUR RUE DE CORMERY A SAINT-AVERTIN - APPROBATION DU PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC LA SOCIETE SAS PANAVERTIN

RAPPORTS ANNUELS RELATIFS A L EXECUTION DES DELEGATIONS DE SERVICE PUBLIC DE DISTRIBUTION PUBLIQUE DE GAZ SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN - ANNEE 2024

SAINT — AVERTIN ET SAVONNIERES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DES CAMPINGS METROPOLITAINS - RAPPORT 2024

TOURS — RAPPORT ANNUEL RELATIF A L EXECUTION DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC D ELECTRICITE - ANNEE 2024

RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE DALKIA BIOGAZ RELATIF A LA VALORISATION DU BIOGAZ PRODUIT A LA STATION D EPURATION DE LA GRANGE DAVID - ANNEE 2024

VELIVAL — COMMISSION D INDEMNISATION AMIABLE - AVIS DEFAVORABLES AUX DEMANDES D INDEMNISATIONS

NOTRE — DAME-D'OE - APPROBATION DE LA DECLARATION DE PROJET N°2 EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU

TOURS — APPROBATION DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3 DU PLU

JOUE — LES-TOURS - COGENERATIONS MORIER ET RABIERE - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC - AVENANT N° 4

NOTRE — DAME-D OE - MISE EN PLACE D UNE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS EN C0 5 (UNE FOIS PAR QUINZAINE) - DEROGATION SUR SERVICE HABITUEL