Conseil municipal du 2021-02-15

Tours 15 février 2021 13 délibérations
Document source

13

délibérations

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Finances & Budget

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Environnement

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

13 délibérations - RAPPORT 2020 RELATIF A LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ANNEE 2020 - SIGNATURE DE LA CHARTE EUROPEENNE POUR L EGALITE DES FEMMES ET DES HOMMES DANS LA VIE LOCALE - MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL - BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021 AVEC REPRISE ET AFFECTATION ANTICIPEES DES RESULT - BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES BUDGET PRIMITIF 2021 AUTORISATIONS DE PROGRAMME - BUDGET PRINCIPAL BUDGET PRIMITIF 2021 AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISATIONS D ENGAGEMENT - TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE PRESENTATION DU RAPPORT D ACTIVITE 2019 - SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE PRISE DE PARTICIPATION DANS UNE SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LA SCCV CAMPU - 29 AVENUE PONT CHER CESSION D UNE MAISON A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE - TARIFS MUNICIPAUX 2021 MODIFICATIONS - FISCALITE DIRECTE LOCALE FIXATION DES TAUX D IMPOSITION DES TAXES D HABITATION ET FONCIERES - DISSOLUTION DU GROUPEMENT D INTERET PUBLIC UNITE TOURANGELLE DE PRODUCTION CULINAIRE CONVENTION DE REMBOURSEMENT AVEC L

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
21

BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2021 AVEC REPRISE ET AFFECTATION ANTICIPEES DES RESULTATS 2020

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BUDGET ANNEXE DES PRESTATIONS CIMETIERES BUDGET PRIMITIF 2021 AUTORISATIONS DE PROGRAMME

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BUDGET PRINCIPAL BUDGET PRIMITIF 2021 AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET AUTORISATIONS D ENGAGEMENT

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SOCIETE D EQUIPEMENT DE LA TOURAINE PRISE DE PARTICIPATION DANS UNE SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LA SCCV CAMPUS PONT DE CHER AUTORISATION DE LA VILLE DE TOURS

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TARIFS MUNICIPAUX 2021 MODIFICATIONS

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FISCALITE DIRECTE LOCALE FIXATION DES TAUX D IMPOSITION DES TAXES D HABITATION ET FONCIERES

🌱 Environnement 2 délibérations
21

RAPPORT 2020 RELATIF A LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE

21

SIGNATURE DE LA CHARTE EUROPEENNE POUR L EGALITE DES FEMMES ET DES HOMMES DANS LA VIE LOCALE

📄 Autres decisions 2 délibérations
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RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE D EGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ANNEE 2020

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TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE PRESENTATION DU RAPPORT D ACTIVITE 2019

👥 Ressources humaines 1 délibération
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MESURES RELATIVES A LA GESTION ADMINISTRATIVE DU PERSONNEL

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
21

29 AVENUE PONT CHER CESSION D UNE MAISON A TOURS METROPOLE VAL DE LOIRE

❤️ Social & Santé 1 délibération
21

DISSOLUTION DU GROUPEMENT D INTERET PUBLIC UNITE TOURANGELLE DE PRODUCTION CULINAIRE CONVENTION DE REMBOURSEMENT AVEC LE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE

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