CM
19 septembre 2025
Tramain
9 délibérations
9
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Urbanisme & Travaux
3 délibérations
45
Avis sur le PLH LTM
49
Arreté PLU
49
Arrêté travaux futur PLU
Finances & Budget
2 délibérations
46
Fonds concours LTM
50
Subvention chasse
Environnement
2 délibérations
48
Réforme statuts SDE
52
Avis installation classée SCEA de la navette
Autres decisions
1 délibération
47
Révision statuts intérêt communautaire LTM
Ressources humaines
1 délibération
51
Taux de promotion avancement de grade
📬 Suivre Tramain
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.