Conseil municipal du 2025-09-19
Tramain
19 septembre 2025
9 délibérations
9
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
2
Environnement
Résumé
Synthèse
9 délibérations
- Arreté PLU
- Arrêté travaux futur PLU
- fonds concours LTM
- subvention chasse
- Réforme statuts SDE
- révision statuts intérêt communautaire LTM
- avis installation classée SCEA de la navette
- taux de promotion avancement de grade
- Avis sur le PLH LTM
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🏗️
Urbanisme & Travaux
3 délibérations
45
Avis sur le PLH LTM
49
Arreté PLU
49
Arrêté travaux futur PLU
💶
Finances & Budget
2 délibérations
46
fonds concours LTM
50
subvention chasse
🌱
Environnement
2 délibérations
48
Réforme statuts SDE
52
avis installation classée SCEA de la navette
📄
Autres decisions
1 délibération
47
révision statuts intérêt communautaire LTM
👥
Ressources humaines
1 délibération
51
taux de promotion avancement de grade
WEB
megalis:2025:7560:2025-09-19
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