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CM

23 septembre 2025

Tréal 18 délibérations

18

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

6

Finances & Budget

3

Autres decisions

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Délibérations (18)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations

Avenant marché Maitrise duvre fixant le forfait définitif de rémunération

Devis voirie "Le Couëdic"

Avenant honoraires architecte

Estimation SDEM effacement réseaux -Bel Air-

Avenant marché LOT N°6 (CICS)

Rénovation mairie — Marché CICS LOT N°5

Finances & Budget 6 délibérations

Décision modificative V2 chap.42-40

Décision modificative chap. 002-75822

Clôture du budget annexe Lotissement "La Forge"

Décision modificative chap. 42-40

Participation dépenses fonctionnement école publique La Gacilly 2024-2025

Décision modificative chap.67-11

Autres decisions 3 délibérations

C'ompétence assainissement intercommunalité

Rapport d'activité 2024 SDEM

Prise compétence PLUi -OBC-

Environnement 1 délibération

Transfert de c'ompétence eau et assainissement à OBC

Social & Santé 1 délibération

Médicobus CLSEM

Ressources humaines 1 délibération

Modification grades tableau des effectifs

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