Conseil municipal du 2025-09-23
18
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
6
Finances & Budget
3
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (18)
Avenant marché Maitrise d'uvre fixant le forfait définitif de rémunération
Devis voirie "Le Couëdic"
Avenant honoraires architecte
Estimation SDEM effacement réseaux -Bel Air-
Avenant marché LOT N°6 (CICS)
Rénovation mairie — Marché CICS LOT N°5
Décision modificative V2 chap.42-40
Décision modificative chap. 002-75822
Clôture du budget annexe Lotissement "La Forge"
Décision modificative chap. 42-40
Participation dépenses fonctionnement école publique La Gacilly 2024-2025
Décision modificative chap.67-11
Compétence assainissement intercommunalité
Rapport d'activité 2024 SDEM
Prise compétence PLUi -OBC-
Transfert de compétence eau et assainissement à OBC
Médicobus CLSEM
Modification grades tableau des effectifs
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