Conseil municipal du 2024-12-19

Trébédan 19 décembre 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Finances & Budget

2

Environnement

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

9 délibérations - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - ONF PROPOSITION DES COUPES POUR L'EXERCICE 2025 - CREATION DE LA SPL TOURISME ET PARTICIPATION DE LA COMMUNE - CONVENTION ANNUELLE STEP - SOLIDARITE AVEC LA POPUATION DE MAYOTTE - AJOUT ET RETRAIT DE SUJETS A L'ORDRE DU JOUR - PROJET EOLIEN DECLASSEMENT DE PARCELLES EN EBC POUR TRAVAUX DE DEFRICHEMENT - VENTE PARCELLE 10 RUE DES PRAIRIES FLEURIES POUR CONSTRUCTION DE 3 LOGEMENTS - CESSION AU LIEU DE MISE A DISPOSITION DE LA PARCELLE POUR AGRANDISSEMENT DE LA STEP

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
1220240102

SOLIDARITE AVEC LA POPUATION DE MAYOTTE

1220240106

CREATION DE LA SPL TOURISME ET PARTICIPATION DE LA COMMUNE

12220240108

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE

🌱 Environnement 2 délibérations
1220240103

CONVENTION ANNUELLE STEP

1220240109

ONF PROPOSITION DES COUPES POUR L'EXERCICE 2025

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
1220240104

CESSION AU LIEU DE MISE A DISPOSITION DE LA PARCELLE POUR AGRANDISSEMENT DE LA STEP

1220240105

VENTE PARCELLE 10 RUE DES PRAIRIES FLEURIES POUR CONSTRUCTION DE 3 LOGEMENTS

📄 Autres decisions 1 délibération
1220240101

AJOUT ET RETRAIT DE SUJETS A L'ORDRE DU JOUR

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
1220240110

PROJET EOLIEN DECLASSEMENT DE PARCELLES EN EBC POUR TRAVAUX DE DEFRICHEMENT

WEB megalis:2024:7561:2024-12-19
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