CM
3 novembre 2025
Trébeurden
10 délibérations
10
délibérations
6
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Finances & Budget
6 délibérations
2025
Subvention exceptionnelle Chat Botté
2025
Décision modificative n°1
2025
Admissions en non-valeur
2025
Tarifs 2025 - Complément
2025
Modification du Plan de Financement Contrat Natura 2000
2025
Participation aux frais de scolarité
Autres decisions
2 délibérations
2025
Autorisation à ester en justice — Affaire n°2505955-4
2025
Autorisation à ester en justice — Affaires n°2506608-3 et n°2506606-3
Ressources humaines
1 délibération
2025
Régime indemnitaire — Mise à jour du RIFSEEP
Environnement
1 délibération
2025
Rapport d'activité et de développement durable 2024 de LTC
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