12 septembre 2025
16
délibérations
5
Culture & Patrimoine
5
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Cession d'une portion de la parcelle AK n°89-V2
Autorisation à signer une promesse de vente
Cession Parcelle AK 89
Convention MOM ART 2025
Cession Parcelle AD 363
Maison de santé — Réduction d'un loyer-V2
Versement d'une subvention au comité du souvenir français-V2
Maison de santé — Réduction de loyer
Subvention — Visite scolaire
Participation au fonds d'aide aux jeunes
Avis sur le PLUIH - V2
Autorisation à signer des marchés de travaux
Avis sur le PLUiH
Modification des statuts
Autorisation à signer un Contrat de Mixité Sociale
Fonctionnement des Accueils péri et extrascolaires
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