23 mai 2025
18
délibérations
8
Culture & Patrimoine
4
Finances & Budget
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Autorisation à signer une promesse de vente (annule et remplace la transmission du 02 juin 2025 pour le même objet)
Avis sur la modification du périmètre — chapelle de Penvern V2
Convention Festival de lEstran 2025
Promesse de vente
Avis sur la modification du périmètre — chapelle de Penvern
Conventions de s'ervitudes
Mise à disposition temporaire d'un terrain au CIAS dLTC
Dénomination d'une salle
Tarifs 2025 — Dispositif TREB'ACTIV
Versement d'une subvention
Versement d'un Fonds de concours-SDIS 22
Tarifs 2025 — Programmation Culturelle
Modification du tableau des effectifs
Régime indemnitaire-ISFE
Régime indemnitaire — Bonus Attractivité
Création d'un comité consultatif
Adoption d'une Motion voies cyclables
Adoption de la cartographie de recul du trait de côte
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