Conseil municipal du 2025-05-23

Trébeurden 23 mai 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

8

Culture & Patrimoine

4

Finances & Budget

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Autorisation à signer une promesse de vente (annule et remplace la transmission du 02 juin 2025 pour le même objet) - Avis sur la modification du périmètre-chapelle de Penvern V2 - Convention Festival de l'Estran 2025 - Promesse de vente - Tarifs 2025 - Dispositif TREB'ACTIV - Versement d'une subvention - Versement d'un Fonds de concours-SDIS 22 - Modification du tableau des effectifs - Régime indemnitaire-ISFE - Régime indemnitaire-Bonus Attractivité - Création d'un comité consultatif - Adoption de la cartographie de recul du trait de côte - Avis sur la modification du périmètre-chapelle de Penvern - Conventions de servitudes - Mise à disposition temporaire d'un terrain au CIAS d'LTC - Adoption d'une Motion voies cyclables - Dénomination d'une salle - Tarifs 2025 - Programmation Culturelle

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Délibérations (18)

🎭 Culture & Patrimoine 8 délibérations
2025

Autorisation à signer une promesse de vente (annule et remplace la transmission du 02 juin 2025 pour le même objet)

2025

Avis sur la modification du périmètre — chapelle de Penvern V2

2025

Convention Festival de l'Estran 2025

2025

Promesse de vente

2025

Avis sur la modification du périmètre — chapelle de Penvern

2025

Conventions de servitudes

2025

Mise à disposition temporaire d'un terrain au CIAS d'LTC

2025

Dénomination d'une salle

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

Tarifs 2025 — Dispositif TREB'ACTIV

2025

Versement d'une subvention

2025

Versement d'un Fonds de concours-SDIS 22

2025

Tarifs 2025 — Programmation Culturelle

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2025

Modification du tableau des effectifs

2025

Régime indemnitaire-ISFE

2025

Régime indemnitaire — Bonus Attractivité

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Création d'un comité consultatif

2025

Adoption d'une Motion voies cyclables

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Adoption de la cartographie de recul du trait de côte

WEB megalis:2025:7562:2025-05-23
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