Conseil municipal du 2026-03-02

Trébeurden 2 mars 2026 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Finances & Budget

5

Culture & Patrimoine

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Adoption des budgets 2026 - V2 (mention de la reprise anticipée) - autorisation à signer une convention de servitude foncière - parcelles AH 492 et 493 - Autorisation à ester en justice - Affaire Mr HECK - Versement des subventions 2026 aux associations - Approbation des taux d'imposition 2026 - autorisation à signer une convention de travaux avec le département 22 - Approbation d'un partenariat avec l'association le monde ouvert de K. WHITE - Autorisation à signer la convention quadripartite Momart 2026 - autorisation à recruter un agent saisonnier - Ajout d'un tarif à la grille 2026 - autorisation à signer une convention d'entretien d'espaces naturels - Sollicitation des subventions d'équipement pour l'année 2026 - Reconduction de la mission argent de poche

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2026

Adoption des budgets 2026 — V2 (mention de la reprise anticipée)

2026

Versement des subventions 2026 aux associations

2026

Approbation des taux d'imposition 2026

2026

Ajout d'un tarif à la grille 2026

2026

Sollicitation des subventions d'équipement pour l'année 2026

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
2026

autorisation à signer une convention de servitude foncière - parcelles AH 492 et 493

2026

autorisation à signer une convention de travaux avec le département 22

2026

Approbation d'un partenariat avec l'association le monde ouvert de K. WHITE

2026

Autorisation à signer la convention quadripartite Momart 2026

2026

autorisation à signer une convention d'entretien d'espaces naturels

📄 Autres decisions 1 délibération
2026

Autorisation à ester en justice — Affaire Mr HECK

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026

autorisation à recruter un agent saisonnier

❤️ Social & Santé 1 délibération
2026

Reconduction de la mission argent de poche

WEB scdl:21220343400015:2026-03-02
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