2 mars 2026
13
délibérations
5
Finances & Budget
5
Culture & Patrimoine
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Adoption des budgets 2026 — V2 (mention de la reprise anticipée)
Versement des subventions 2026 aux associations
Approbation des taux dimposition 2026
Ajout d'un tarif à la grille 2026
S'ollicitation des subventions d'équipement pour l'année 2026
Autorisation à signer une convention de servitude foncière - parcelles AH 492 et 493
Autorisation à signer une convention de travaux avec le département 22
Approbation d'un partenariat avec l'association le monde ouvert de K. WHITE
Autorisation à signer la convention quadripartite Momart 2026
Autorisation à signer une convention d'entretien d'espaces naturels
Autorisation à ester en justice — Affaire Mr HECK
Autorisation à recruter un agent saisonnier
Reconduction de la mission argent de poche
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