CM

18 décembre 2025

Trébrivan 8 délibérations

8

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

1

Vie associative

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Renégociation des marchés dassurance — Attribution du marché- lot 1

2025

Programme voirie 2026

2025

Adhésion au groupement de commandes — Programme voirie 2026

2025

D'ébat prévu à l'article L.153 — 12 du c'ode de l'urbanisme sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement d'urables (PADD) du plan local d'urbanisme intercommunal tenant l'ieu d

Vie associative 1 délibération
2025

Motion de soutien pour la liberté locale et les moyens dagir des communes

Finances & Budget 1 délibération
2025

Clôture du budget annexe "Assainissement collectif" au 31 décembre 2025 en vue du transfert de la compétence à la Communauté de Communes du Kreiz Breizh

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Tarifs de location de la Salle de la Culture et des Loisirs, au 1er janvier 2026

Ressources humaines 1 délibération
2025

Tableau des effectifs

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