Conseil municipal du 2025-12-18

Trébrivan 18 décembre 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

1

Vie associative

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

8 délibérations - motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes - Renégociation des marchés d'assurance- Attribution du marché- lot 1 - Programme voirie 2026 - Adhésion au groupement de commandes- Programme voirie 2026 - Clôture du budget annexe "Assainissement collectif" au 31 décembre 2025 en vue du transfert de la compétence à la Commun - débat prévu à l'article L.153-12 du code de l'urbanisme sur les orientations générales du projet d'aménagement et de dév - Tarifs de location de la Salle de la Culture et des Loisirs, au 1er janvier 2026 - Tableau des effectifs

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Délibérations (8)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Renégociation des marchés d'assurance — Attribution du marché- lot 1

2025

Programme voirie 2026

2025

Adhésion au groupement de commandes — Programme voirie 2026

🤝 Vie associative 1 délibération
2025

motion de soutien pour la liberté locale et les moyens d'agir des communes

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

Clôture du budget annexe "Assainissement collectif" au 31 décembre 2025 en vue du transfert de la compétence à la Communauté de Communes du Kreiz Breizh

🌱 Environnement 1 délibération
2025

débat prévu à l'article L.153 — 12 du code de l'urbanisme sur les orientations générales du projet d'aménagement et de développement durables (PADD) du plan local d'urbanisme intercommunal tenant lieu d

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Tarifs de location de la Salle de la Culture et des Loisirs, au 1er janvier 2026

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Tableau des effectifs

WEB megalis:2025:7563:2025-12-18
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