Conseil municipal du 2025-04-14

Trébrivan 14 avril 2025 6 délibérations
Document source

6

délibérations

3

Finances & Budget

1

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Création d'un poste d'adjoint technique (catégorie C) - Convention relative à l'aménagement et à l'entretien d'équipements de voirie sur le domaine public départemental - Lotissement des Papillons: vente du lot n°3 - Subvention de fonctionnement au budget annexe 2025 du CCAS - Pacte fiscal et financier de solidarité entre la Communauté de communes du Kreiz-Breizh et ses communes membres-Approbat - Approbation du rapport de la CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Charges transférées) du 19 mars 2025- Déterminati

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Délibérations (6)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

Subvention de fonctionnement au budget annexe 2025 du CCAS

2025

Pacte fiscal et financier de solidarité entre la Communauté de communes du Kreiz-Breizh et ses communes membres-Approbation

2025

Approbation du rapport de la CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Charges transférées) du 19 mars 2025- Détermination des attributions de compensation de manière libre

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Création d'un poste d'adjoint technique (catégorie C)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Convention relative à l'aménagement et à l'entretien d'équipements de voirie sur le domaine public départemental

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Lotissement des Papillons: vente du lot n°3

WEB megalis:2025:7563:2025-04-14
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