Conseil municipal du 2024-12-19

Trébrivan 19 décembre 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

2

Environnement

2

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Protection sociale complémentaire-Risque santé - Motion sur le Mercosur - Réforme des redevances de l'Agence de l'eau au 1er janvier 2025 - Convention de servitudes entre ENEDIS et la commune de TREBRIVAN-Travaux au lieu-dit Rupenoch - Convention entre la Communauté de Communes du Kreiz Breizh et la commune de TREBRIVAN - Vente de délaissés communaux-Lieu-dit Hellaouët - Décision modificative n°3- Virements de crédits - Installation classée pour la protection de l'environnement-Enquête publique -Extension d'un élevage porcin au lieu-dit L

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (8)

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Réforme des redevances de l'Agence de l'eau au 1er janvier 2025

2024

Installation classée pour la protection de l'environnement-Enquête publique -Extension d'un élevage porcin au lieu-dit Le Hartz en Kergloff

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Convention de servitudes entre ENEDIS et la commune de TREBRIVAN-Travaux au lieu-dit Rupenoch

2024

Vente de délaissés communaux — Lieu-dit Hellaouët

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Convention entre la Communauté de Communes du Kreiz Breizh et la commune de TREBRIVAN

20241

Décision modificative n°3 — Virements de crédits

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Protection sociale complémentaire — Risque santé

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Motion sur le Mercosur

WEB megalis:2024:7563:2024-12-19
Ouvrir →

📬 Suivre Trébrivan

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.