19 décembre 2024
8
délibérations
2
Environnement
2
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Réforme des redevances de lAgence de l'eau au 1er janvier 2025
Installation classée pour la protection de l'environnement-Enquête publique -Extension d'un élevage porcin au lieu-dit Le Hartz en Kergloff
Convention de servitudes entre ENEDIS et la commune de TREBRIVAN-Travaux au lieu-dit Rupenoch
Vente de délaissés communaux — Lieu-dit Hellaouët
Convention entre la Communauté de Communes du Kreiz Breizh et la commune de TREBRIVAN
Décision modificative n°3 — Virements de crédits
Protection sociale complémentaire — Risque santé
Motion sur le Mercosur
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