Conseil municipal du 2024-03-11

Trébrivan 11 mars 2024 7 délibérations
Document source

7

délibérations

2

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté de Communes du Kreiz Breizh - Vente du bien communal, sis 16 Rue de l'Ecole - Location de la salle de la Culture et des Loisirs: cours de gym douce - Restructuration des réseaux d'assainissement EP Rue de l'Ecole_Demande de subvention au titre du Contrat Départemental d - Electrification de la parcelle ZPn°38, située au lieu_dit La Croix _Neuve - Voirie 2024:attribution du marché - Refonte de la carte et des tableaux de classement de la voirie communale

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Délibérations (7)

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Vente du bien communal, sis 16 Rue de l'Ecole

2024

Location de la salle de la Culture et des Loisirs: cours de gym douce

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Restructuration des réseaux d'assainissement EP Rue de l'Ecole_Demande de subvention au titre du Contrat Départemental de territoire 2022/2027

2024

Electrification de la parcelle ZPn°38, située au lieu_dit La Croix _Neuve

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Voirie 2024:attribution du marché

2024

Refonte de la carte et des tableaux de classement de la voirie communale

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Contrôle des comptes et de la gestion de la Communauté de Communes du Kreiz Breizh

WEB megalis:2024:7563:2024-03-11
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