19 décembre 2024
8
délibérations
4
Autres decisions
2
Environnement
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Motion sur le Mercosur
Convention entre la Communauté de Communes du Kreiz Breizh et la commune de TREBRIVAN
Vente de délaissés communaux — Lieu-dit Hellaouët
Décision modificative n°3 — Virements de crédits
Réforme des redevances de lAgence de l'eau au 1er janvier 2025
Installation classée pour la protection de l'environnement-Enquête publique -Extension d'un élevage porcin au lieu-dit Le Hartz en Kergloff
Protection sociale complémentaire — Risque santé
Convention de servitudes entre ENEDIS et la commune de TREBRIVAN-Travaux au lieu-dit Rupenoch
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