Conseil municipal du 2024-12-19

Trébrivan 19 décembre 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

4

Autres decisions

2

Environnement

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Protection sociale complémentaire-Risque santé - Motion sur le Mercosur - Réforme des redevances de l'Agence de l'eau au 1er janvier 2025 - Convention de servitudes entre ENEDIS et la commune de TREBRIVAN-Travaux au lieu-dit Rupenoch - Convention entre la Communauté de Communes du Kreiz Breizh et la commune de TREBRIVAN - Vente de délaissés communaux-Lieu-dit Hellaouët - Décision modificative n°3- Virements de crédits - Installation classée pour la protection de l'environnement-Enquête publique -Extension d'un élevage porcin au lieu-dit L

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Motion sur le Mercosur

2024

Convention entre la Communauté de Communes du Kreiz Breizh et la commune de TREBRIVAN

2024

Vente de délaissés communaux — Lieu-dit Hellaouët

20241

Décision modificative n°3 — Virements de crédits

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Réforme des redevances de l'Agence de l'eau au 1er janvier 2025

2024

Installation classée pour la protection de l'environnement-Enquête publique -Extension d'un élevage porcin au lieu-dit Le Hartz en Kergloff

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Protection sociale complémentaire — Risque santé

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Convention de servitudes entre ENEDIS et la commune de TREBRIVAN-Travaux au lieu-dit Rupenoch

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