CM

2 avril 2026

Trébrivan 7 délibérations

7

délibérations

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Autres decisions

1

Finances & Budget

1

Ressources humaines

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Délibérations (7)

Autres decisions 5 délibérations
2026

Commission communale des impôts directs

2026

Commission communale des impôts directs

2026

Représentants des collectivités territoriales au Conseil dAdministration de lEHPAD de Trébrivan

2026

Désignation des membres de la commission dAppel doffres

2026

Nomination des membres du conseil municipal aux diverses structures et commissions communales et intercommunales

Finances & Budget 1 délibération
2026

Subvention de fonctionnement au budget annexe 2026 du CCAS

Ressources humaines 1 délibération
2026

Recrutement du personnel non titulaire

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