Conseil municipal du 2026-04-02
Trébrivan
2 avril 2026
7 délibérations
7
délibérations
5
Autres decisions
1
Finances & Budget
1
Ressources humaines
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- Commission communale des impôts directs
- Commission communale des impôts directs
- Subvention de fonctionnement au budget annexe 2026 du CCAS
- Recrutement du personnel non titulaire
- Représentants des collectivités territoriales au Conseil d'Administration de l'EHPAD de Trébrivan
- Désignation des membres de la commission d'Appel d'offres
- Nomination des membres du conseil municipal aux diverses structures et commissions communales et intercommunales
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Autres decisions
5 délibérations
2026
Commission communale des impôts directs
2026
Commission communale des impôts directs
2026
Représentants des collectivités territoriales au Conseil d'Administration de l'EHPAD de Trébrivan
2026
Désignation des membres de la commission d'Appel d'offres
2026
Nomination des membres du conseil municipal aux diverses structures et commissions communales et intercommunales
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Finances & Budget
1 délibération
2026
Subvention de fonctionnement au budget annexe 2026 du CCAS
👥
Ressources humaines
1 délibération
2026
Recrutement du personnel non titulaire
WEB
scdl:21220344200018:2026-04-02
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