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16 octobre 2025

Trébry 11 délibérations

11

délibérations

4

Ressources humaines

3

Autres decisions

3

Finances & Budget

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Délibérations (11)

Ressources humaines 4 délibérations

2025071 Ressources Humaines — Porteur de Plis Vacataire - Indemnite Kilometrique

2025073 Ressources Humaires — Protection Sociale des Fonctionnaires

2025073 Ressources Humaires — Protection Sociale des Fonctionnaires

2025073 Ressources Humaines — Protection Sociale des Fonctionnaires

Autres decisions 3 délibérations

2025066 Conseil Municipal -Proces Verbal -Adoption

2025065 Conseil Municipal — Secretaire de Seance - Designation

2025067 Intercommunalite — Modification des Statuts de Lamballe Terre et Mer

Finances & Budget 3 délibérations

2025068 Finances — Budget Principal - Decision Modificative N°4

2025069 Finances Communales — Admissions en Non Valeur

2025070 Finances Communales — Remboursement Loyer Trop Percu

Culture & Patrimoine 1 délibération

2025072 Domaine — Logement Communal Vacant - Choix D un Locataire

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