Conseil municipal du 2024-12-19

Trébry 19 décembre 2024 5 délibérations
Document source

5

délibérations

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Autres decisions

1

Environnement

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

5 délibérations - 2024086 DOMAINE - FINANCES COMMUNALES - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC - SIGNATURE - AUTORISATION - 20240089 CONSEIL MUNICIPAL - REFERENTS TERRITORIAUX - LUTTE CONTRE LES ESPECES VEGETALES ET ANIMALES - DESIGNATION - 2024090 CIMETERE - CREATION D UN OSSUAIRE MUNICIPAL - REPRISE DES CONCESSIONS NON RENOUVELEES OU ABANDONNEES - DELEGATI - 2024085 CONSEIL MUNICIPAL - PROCES VERBAL - ADOPTION - 2024084 CONSEIL MUNICIPAL - SECRETAIRE DE SEANCE - CHOIX

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Délibérations (5)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024084

2024084 CONSEIL MUNICIPAL — SECRETAIRE DE SEANCE - CHOIX

2024085

2024085 CONSEIL MUNICIPAL - PROCES VERBAL - ADOPTION

2024089

20240089 CONSEIL MUNICIPAL — REFERENTS TERRITORIAUX - LUTTE CONTRE LES ESPECES VEGETALES ET ANIMALES - DESIGNATION

🌱 Environnement 1 délibération
2024086

2024086 DOMAINE — FINANCES COMMUNALES - CONVENTION D OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC - SIGNATURE - AUTORISATION

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024090

2024090 CIMETERE — CREATION D UN OSSUAIRE MUNICIPAL - REPRISE DES CONCESSIONS NON RENOUVELEES OU ABANDONNEES - DELEGATION AU MAIRE

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:7564:2024-12-19
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