Conseil municipal du 2025-09-24

Trédion 24 septembre 2025 5 délibérations
Document source

5

délibérations

2

Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

1

Environnement

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Adhésion à la nouvelle charte d'entretien des espaces des collectivités territoriales - Golfe du Morbihan Vannes Agglomération Service Application du droit des sols Approbation de lavenant financier à la co - Assurance responsabilité et protection juridique : Avenants - Bâtiment rue du Calvaire - Avenant 2 Lot 5 - Morbihan Energies Rapport dactivités 2024

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Délibérations (5)

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Golfe du Morbihan Vannes Agglomération Service Application du droit des sols Approbation de lavenant financier à la convention ADS avec GMVA

2025

Morbihan Energies Rapport dactivités 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Assurance responsabilité et protection juridique : Avenants

2025

Bâtiment rue du Calvaire — Avenant 2 Lot 5

🌱 Environnement 1 délibération
2025

Adhésion à la nouvelle charte d'entretien des espaces des collectivités territoriales

WEB megalis:2025:20703:2025-09-24
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