Conseil municipal du 2024-10-10
15
délibérations
9
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (15)
Assurance dommages aux biens et risques — Avenant au contrat
Budget Lotissement Le Clos Neuf - Clôture
Budget Lotissement Le Clos Neuf — Décision modificative
Commune d'Elven — participation restauration scolaire enfants scolarisés à l'Ecole publique DESCARTES
Ecole Saint Martin — Participation aux frais de fonctionnement
Ecole Saint Martin — Demande de subvention
Demande de subvention — voirie 2024
Commune d'Elven — Participation financière Accueil de Loisirs sans hébergement 3-11 ans et 10-17 ans
Commune d'Elven — Participation financière frais de fonctionnement 2023/2024 Ecole publique Catherine DESCARTES
Marché bâtiment rue du Calvaire - Avenant
Marché Aménagement rue du Rodouer vers Gerpil / rue du Rodouer vers Le Lerman - Avenant
Adhésion au groupement de commandes pour la révision du plan local d'urbanisme
Matériels — Prêt tables et bancs
Golfe du Morbihan Vannes Agglomération — Rapport d'activités
Procédure d'enregistrement et autorisation de changement d'usage en meublés de tourisme : convention avec GMVA - téléservice de déclaration préalable DeclaLoc
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