10 octobre 2024
15
délibérations
9
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Assurance dommages aux biens et risques — Avenant au contrat
Budget Lotissement Le Clos Neuf - Clôture
Budget Lotissement Le Clos Neuf — Décision modificative
Commune dElven — participation restauration scolaire enfants scolarisés à l'Ecole publique DESCARTES
Ecole Saint Martin — Participation aux frais de fonctionnement
Ecole Saint Martin — Demande de subvention
Demande de subvention — voirie 2024
Commune dElven — Participation financière Accueil de Loisirs sans hébergement 3-11 ans et 10-17 ans
Commune dElven — Participation financière frais de fonctionnement 2023/2024 Ecole publique Catherine DESCARTES
Marché bâtiment rue du Calvaire - Avenant
Marché Aménagement rue du Rodouer vers Gerpil / rue du Rodouer vers Le Lerman - Avenant
Adhésion au groupement de commandes pour la révision du plan local d'urbanisme
Matériels — Prêt tables et bancs
Golfe du Morbihan Vannes Agglomération — Rapport d'activités
Procédure denregistrement et autorisation de changement dusage en meublés de tourisme : convention avec GMVA - téléservice de déclaration préalable DeclaLoc
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