Conseil municipal du 2024-07-22

Trédion 22 juillet 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

5

Autres decisions

1

Ressources humaines

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Social & Santé

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Modification commission de contrôle des listes électorales - Création de postes suite à promotion interne - Création de poste - Régime indemnitaire des fonctions de sujétions de l'expertise et de l'engagement professionnel - Mis à jour dans le cadr - Décision relative au commerce de proximité - Désignation des délégués au sein du Centre communal d'Action sociale - Modification des représentations au sein des instances municipales suite à démission - Installation d'un nouveau conseiller municipal - Présentation d'un projet de reprise du commerce de proximité

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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

Modification commission de contrôle des listes électorales

2024

Création de postes suite à promotion interne

2024

Création de poste

2024

Décision relative au commerce de proximité

2024

Présentation d'un projet de reprise du commerce de proximité

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Régime indemnitaire des fonctions de sujétions de l'expertise et de l'engagement professionnel - Mis à jour dans le cadre de la modification des cadres d'emploi et grades

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Désignation des délégués au sein du Centre communal d'Action sociale

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Modification des représentations au sein des instances municipales suite à démission

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Installation d'un nouveau conseiller municipal

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