CM

16 mai 2024

Treffendel 8 délibérations

8

délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

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Transport & Mobilité

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Délibérations (8)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

D — Travaux de Point-à-temps programme 2024 à 2026 - devis EUROVIA

D — Rue dArmorique : lot N° 03 - Aménagements paysagers - Ent Nature et paysage

D — Droit de Préemption Urbain parcelle AD 75

D — Rue dArmorique : travaux ded déplacement de 2 candélabres

Autres decisions 2 délibérations

D — approbation compte rendu du 18 avril 2024 + désignation d'un secrétaire de séance

D — lotissement de lEtunel : vente du lot N° 04

Transport & Mobilité 1 délibération

D — Brocéliande Communauté : compétence MOBILITE : Plan De Mobilité Simplifié PDMS

Environnement 1 délibération

D — Brocéliande Communauté modification statutaire compétence assainissement collectif des eaux usées

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