Conseil municipal du 2024-05-16

Treffendel 16 mai 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Environnement

2

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

8 délibérations - D - Rue d'Armorique : travaux ded déplacement de 2 candélabres - D - Droit de Préemption Urbain parcelle AD 75 - D - Brocéliande Communauté modification statutaire compétence assainissement collectif des eaux usées - D - Brocéliande Communauté : compétence MOBILITE : Plan De Mobilité Simplifié PDMS - D - Rue d'Armorique : lot N° 03 - Aménagements paysagers - Ent Nature et paysage - D - lotissement de l'Etunel : vente du lot N° 04 - D - Travaux de Point-à-temps programme 2024 à 2026 - devis EUROVIA - D - approbation compte rendu du 18 avril 2024 + désignation d'un secrétaire de séance

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Délibérations (8)

🌱 Environnement 3 délibérations
240504

D — Rue d'Armorique : lot N° 03 - Aménagements paysagers - Ent Nature et paysage

240506

D — Brocéliande Communauté modification statutaire compétence assainissement collectif des eaux usées

240508

D — Droit de Préemption Urbain parcelle AD 75

📄 Autres decisions 2 délibérations
240501

D — approbation compte rendu du 18 avril 2024 + désignation d'un secrétaire de séance

240503

D — lotissement de l'Etunel : vente du lot N° 04

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
240502

D — Travaux de Point-à-temps programme 2024 à 2026 - devis EUROVIA

240509

D — Rue d'Armorique : travaux ded déplacement de 2 candélabres

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
240505

D — Brocéliande Communauté : compétence MOBILITE : Plan De Mobilité Simplifié PDMS

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