16 mai 2024
8
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
D — Travaux de Point-à-temps programme 2024 à 2026 - devis EUROVIA
D — Droit de Préemption Urbain parcelle AD 75
D — Rue dArmorique : travaux ded déplacement de 2 candélabres
D — approbation compte rendu du 18 avril 2024 + désignation d'un secrétaire de séance
D — lotissement de lEtunel : vente du lot N° 04
D — Rue dArmorique : lot N° 03 - Aménagements paysagers - Ent Nature et paysage
D — Brocéliande Communauté modification statutaire compétence assainissement collectif des eaux usées
D — Brocéliande Communauté : compétence MOBILITE : Plan De Mobilité Simplifié PDMS
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