18 janvier 2024
7
délibérations
6
Autres decisions
1
Juridique
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
D — approbation du compte rendu du 14 décembre 2023 et désignation d'un secrétaire de séance
D — rue dArmorique : lancement de lappel doffres + constitution de la commission MAPA
D — convention avec lInterVal : Année 2024
D — LInterVal - participation 2024
D — Brocéliande Communauté : autorisation d'un groupement de commandes pour marché public de mise en place des titres-restaurant
D — Plan Communal de Sauvegarde : acceptation prestation ECTI + création d'un groupe de travail
D — EPHADs en danger : engagement à une étude juridique
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