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CM

13 janvier 2026

Treffendel 10 délibérations

10

délibérations

6

Finances & Budget

1

Autres decisions

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Finances & Budget 6 délibérations

D — vote des subventions aux associations - année 2026

D — Vote subvention OGEC - Ecole privée St-Malo - Année 2026

D — Vote des taux des impôts locaux - 2026

D — Participation à lInterVal - Année 2026

D — commune de St-Péran - Participation aux frais scolaires - année 2026

D — COMMUNE tableau des amortissements 2026

Autres decisions 1 délibération

D — approbation du compte rendu du 09 décembre 2025 + désignation d'un secrétaire de séance

Culture & Patrimoine 1 délibération

D — vente délaissé communal YB 55 - Tardif floriane

Urbanisme & Travaux 1 délibération

D — Brocéliande communauté mise à disposition voirie communale pour liaisons cyclables

Ressources humaines 1 délibération

D — RIFSEEP ajout de la catégorie B

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