Conseil municipal du 2026-01-13

Treffendel 13 janvier 2026 10 délibérations
Document source

10

délibérations

6

Finances & Budget

1

Autres decisions

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

10 délibérations - D - RIFSEEP ajout de la catégorie B - D - Brocéliande communauté mise à disposition voirie communale pour liaisons cyclables - D - COMMUNE tableau des amortissements 2026 - D - commune de St-Péran - Participation aux frais scolaires - année 2026 - D - Participation à l'Inter'Val - Année 2026 - D - Vote des taux des impôts locaux - 2026 - D - Vote subvention OGEC - Ecole privée St-Malo - Année 2026 - D - vote des subventions aux associations - année 2026 - D - vente délaissé communal YB 55 - Tardif floriane - D - approbation du compte rendu du 09 décembre 2025 + désignation d'un secrétaire de séance

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
260102

D — vote des subventions aux associations - année 2026

260103

D — Vote subvention OGEC - Ecole privée St-Malo - Année 2026

260104

D — Vote des taux des impôts locaux - 2026

260105

D — Participation à l'Inter'Val - Année 2026

260106

D — commune de St-Péran - Participation aux frais scolaires - année 2026

260107

D — COMMUNE tableau des amortissements 2026

📄 Autres decisions 1 délibération
260101

D — approbation du compte rendu du 09 décembre 2025 + désignation d'un secrétaire de séance

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
260108

D — vente délaissé communal YB 55 - Tardif floriane

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
260109

D — Brocéliande communauté mise à disposition voirie communale pour liaisons cyclables

👥 Ressources humaines 1 délibération
260110

D — RIFSEEP ajout de la catégorie B

WEB scdl:21350340200017:2026-01-13
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