CM

24 octobre 2025

Treffiagat 14 délibérations

14

délibérations

7

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (14)

Finances & Budget 7 délibérations
2025

Frais dhébergement des renforts saisonniers de gendarmerie

2025

Avenant n°2 convention de maitrise douvrage Train Birinik

2025

Adhésion FIA

2025

Subvention BRAM

2025

Décision modificative n°2 annule et remplace D'ELIB2025_76

2025

Décision modificative n°3

2025

Décision modificative n°2

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025

Convention de mise à disposition ENEDIS

2025

Echange parcellaire

2025

Déclassement du domaine privé de la parcelle AC n°81

2025

Tarifs salles communales

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
82

Marché de prestation de service dassurances communales

2025

Acquisition parcelle B n°2943

Ressources humaines 1 délibération
2025

RIFSEEP

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