Conseil municipal du 2025-10-24

Treffiagat 24 octobre 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

7

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - RIFSEEP - Convention de mise à disposition ENEDIS - Echange parcellaire - Acquisition parcelle B n°2943 - Déclassement du domaine privé de la parcelle AC n°81 - Marché de prestation de service d'assurances communales - Frais d'hébergement des renforts saisonniers de gendarmerie - Avenant n°2 convention de maitrise d'ouvrage Train Birinik - Adhésion FIA - Subvention BRAM - Tarifs salles communales - Décision modificative n°2 annule et remplace DELIB2025_76 - Décision modificative n°3 - Décision modificative n°2

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2025

Frais d'hébergement des renforts saisonniers de gendarmerie

2025

Avenant n°2 convention de maitrise d'ouvrage Train Birinik

2025

Adhésion FIA

2025

Subvention BRAM

2025

Décision modificative n°2 annule et remplace DELIB2025_76

2025

Décision modificative n°3

2025

Décision modificative n°2

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025

Convention de mise à disposition ENEDIS

2025

Echange parcellaire

2025

Déclassement du domaine privé de la parcelle AC n°81

2025

Tarifs salles communales

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
82

Marché de prestation de service d'assurances communales

2025

Acquisition parcelle B n°2943

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

RIFSEEP

WEB megalis:2025:10495:2025-10-24
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