5 juillet 2024
26
délibérations
10
Finances & Budget
8
Urbanisme & Travaux
5
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
S'ollicitation fonds d'intervention foncière immobilière CCPBS
Avenant EGALIM
Convention groupement de commande maintenance des installations thermiques et de ventilation
Demande de subvention exceptionnelle
Participation financière ND des carmes filière bilingue 2023-2024
Convention groupement de commande maintenance des installations thermiques
Avenant EGALIM
Avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise douvrage des travaux du Train Birinik
Tarifs périscolaires 2024-2025
Subventions 2024 aux associations
Cession l'ot n°5 du lotissement de Keristin
Acquisitions parcelle B 1680 et B 798
Fixation des modalités de concertation du projet urbain du Mejou Bras
Marché de confection des repas 2024-2027
Avenant n°1 au marché d'aménagement sportif du Merlot lot n°3
Avenant n°1 au marché d'aménagement sportif du parc du Merlot lot n°4
Fonds dIntervention Foncière et Immobilière du pays bigouden sud
Avenant n°1 au marché détude pré — opérationnel du Mejou Bras
RIFSEEP (annule et Remplace Delib2024_74)
RIFSEEP
Adhésion à la convention de participation Santé du CDG29
Création de poste non permanent saisonnier ou temporaire
Groupement de commande prévoyance avec la CCPBS
Attribution lot n°7 du lotissement de Keristin
Cession l'ot n°5 du lotissement de Keristin
Loyers communaux 2024
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