CM

5 juillet 2024

Treffiagat 26 délibérations

26

délibérations

10

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

5

Ressources humaines

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Délibérations (26)

Finances & Budget 10 délibérations
2024

S'ollicitation fonds d'intervention foncière immobilière CCPBS

2024

Avenant EGALIM

2024

Convention groupement de commande maintenance des installations thermiques et de ventilation

2024

Demande de subvention exceptionnelle

2024

Participation financière ND des carmes filière bilingue 2023-2024

2024

Convention groupement de commande maintenance des installations thermiques

2024

Avenant EGALIM

2024

Avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise douvrage des travaux du Train Birinik

2024

Tarifs périscolaires 2024-2025

2024

Subventions 2024 aux associations

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2024

Cession l'ot n°5 du lotissement de Keristin

2024

Acquisitions parcelle B 1680 et B 798

2024

Fixation des modalités de concertation du projet urbain du Mejou Bras

2024

Marché de confection des repas 2024-2027

2024

Avenant n°1 au marché d'aménagement sportif du Merlot lot n°3

2024

Avenant n°1 au marché d'aménagement sportif du parc du Merlot lot n°4

2024

Fonds dIntervention Foncière et Immobilière du pays bigouden sud

2024

Avenant n°1 au marché détude pré — opérationnel du Mejou Bras

Ressources humaines 5 délibérations
2024

RIFSEEP (annule et Remplace Delib2024_74)

2024

RIFSEEP

2024

Adhésion à la convention de participation Santé du CDG29

2024

Création de poste non permanent saisonnier ou temporaire

2024

Groupement de commande prévoyance avec la CCPBS

Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Attribution lot n°7 du lotissement de Keristin

2024

Cession l'ot n°5 du lotissement de Keristin

2024

Loyers communaux 2024

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