Conseil municipal du 2024-02-23

Treffiagat 23 février 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

5

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

3

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Délibération convention accueil de loisirs (annule et remplace 2024_014 - Motion soutien lycée Laënnec - Avenant convention télétransmission acte contrôle de légalité - Modification RIFSEEP - Convention de partenariat Espaces Jeunes - Convention de partenariat accueil de loisirs - Modification des statuts communautaires - Convention d'organisation de l'usage du terrain du feu de Croas Malo - Cession parcelle AI 288 - Déclassement parcelle AI 288 - Acquisitions parcelles A 3200, A 3197, A 3198 et AK 29 - Acquisition parcelle rue de la République - Acquisitions parcelles A 2603 et A 2607 - Acquisition parcelle AK 161 - Marché de voirie réaménagement Keristin - Adhésion 2024 CAUE - Adhésion 2024 AMF29 - Subvention amicale laïque Croq Livres - Demande de subvention Bagad Cap Caval

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
2024

Délibération convention accueil de loisirs (annule et remplace 2024_014

2024

Adhésion 2024 CAUE

2024

Adhésion 2024 AMF29

2024

Subvention amicale laïque Croq Livres

2024

Demande de subvention Bagad Cap Caval

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
2024

Acquisitions parcelles A 3200, A 3197, A 3198 et AK 29

2024

Acquisition parcelle rue de la République

2024

Acquisitions parcelles A 2603 et A 2607

2024

Acquisition parcelle AK 161

2024

Marché de voirie réaménagement Keristin

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2024

Convention d'organisation de l'usage du terrain du feu de Croas Malo

2024

Cession parcelle AI 288

2024

Déclassement parcelle AI 288

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

Avenant convention télétransmission acte contrôle de légalité

2024

Modification des statuts communautaires

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Modification RIFSEEP

2024

Convention de partenariat accueil de loisirs

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Motion soutien lycée Laënnec

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Convention de partenariat Espaces Jeunes

WEB megalis:2024:10495:2024-02-23
Ouvrir →

📬 Suivre Treffiagat

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.