23 février 2024
19
délibérations
5
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Délibération convention accueil de l'oisirs (annule et remplace 2024_014
Adhésion 2024 CAUE
Adhésion 2024 AMF29
Subvention amicale l'aïque Croq Livres
Demande de subvention Bagad C'ap C'aval
Acquisitions parcelles A 3200, A 3197, A 3198 et AK 29
Acquisition parcelle rue de la République
Acquisitions parcelles A 2603 et A 2607
Acquisition parcelle AK 161
Marché de voirie réaménagement Keristin
Convention d'organisation de l'usage du terrain du feu de Croas Malo
Cession parcelle AI 288
Déclassement parcelle AI 288
Avenant convention télétransmission acte contrôle de l'égalité
Modification des statuts communautaires
Modification RIFSEEP
Convention de partenariat accueil de loisirs
Motion soutien lycée Laënnec
Convention de partenariat Espaces Jeunes
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