24 septembre 2024
16
délibérations
9
Autres decisions
2
Culture & Patrimoine
2
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Convention intracting SDEF
Convention de servitude Megalis
Convention S'AIP
Avis sur le PLH 2025-2030
Désaffectation délaissé rue des Bruyères
Désaffectation délaissé Kerloch
Rodp 2024 Grdf
Admission en non-valeur
Mandat spécial Congrès des maires 2024
Création de poste dagent d'animation
Convention fondation du patrimoine
Attribution lot 16 du lotissement de Keristin
Attribution lot 3 du lotissement de Keristin
Acquisitions parcelles Train Birinik
Convention tarification sociale de la c'antine
Subvention exceptionnelle
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