5 juillet 2024

RIFSEEP (annule et Remplace Delib2024_74)

RIFSEEP

Création de poste non permanent saisonnier ou temporaire

Groupement de commande prévoyance avec la CCPBS

Fixation des modalités de concertation du projet urbain du Mejou Bras

S'ollicitation fonds d'intervention foncière immobilière CCPBS

Avenant EGALIM

Convention groupement de commande maintenance des installations thermiques et de ventilation

Participation financière ND des carmes filière bilingue 2023-2024

Marché de confection des repas 2024-2027

Convention groupement de commande maintenance des installations thermiques

Avenant EGALIM

Fonds dIntervention Foncière et Immobilière du pays bigouden sud

Loyers communaux 2024

Avenant n°1 au marché détude pré — opérationnel du Mejou Bras

Cession l'ot n°5 du lotissement de Keristin

Cession l'ot n°5 du lotissement de Keristin

Acquisitions parcelle B 1680 et B 798

Avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise douvrage des travaux du Train Birinik

Demande de subvention exceptionnelle

Subventions 2024 aux associations

Avenant n°1 au marché d'aménagement sportif du Merlot lot n°3

Avenant n°1 au marché d'aménagement sportif du parc du Merlot lot n°4

Adhésion à la convention de participation Santé du CDG29

Attribution lot n°7 du lotissement de Keristin

Tarifs périscolaires 2024-2025