Conseil municipal du 2024-07-05

Treffiagat 5 juillet 2024 26 délibérations
Document source

26

délibérations

15

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

26 délibérations - Cession lot n°5 du lotissement de Keristin - RIFSEEP (ANNULE ET REMPLACE DELIB2024_74) - RIFSEEP - Adhésion à la convention de participation Santé du CDG29 - Création de poste non permanent saisonnier ou temporaire - Groupement de commande prévoyance avec la CCPBS - Attribution lot n°7 du lotissement de Keristin - Cession lot n°5 du lotissement de Keristin - Acquisitions parcelle B 1680 et B 798 - Fixation des modalités de concertation du projet urbain du Mejou Bras - Sollicitation fonds d'intervention foncière immobilière CCPBS - Avenant EGALIM - Convention groupement de commande maintenance des installations thermiques et de ventilation - Demande de subvention exceptionnelle - Participation financière ND des carmes filière bilingue 2023-2024 - Marché de confection des repas 2024-2027 - Avenant n°1 au marché d'aménagement sportif du Merlot lot n°3 - Avenant n°1 au marché d'aménagement sportif du parc du Merlot lot n°4 - Convention groupement de commande maintenance des installations thermiques - Avenant EGALIM

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Délibérations (26)

📄 Autres decisions 15 délibérations
2024

RIFSEEP (ANNULE ET REMPLACE DELIB2024_74)

2024

RIFSEEP

2024

Création de poste non permanent saisonnier ou temporaire

2024

Groupement de commande prévoyance avec la CCPBS

2024

Fixation des modalités de concertation du projet urbain du Mejou Bras

2024

Sollicitation fonds d'intervention foncière immobilière CCPBS

2024

Avenant EGALIM

2024

Convention groupement de commande maintenance des installations thermiques et de ventilation

2024

Participation financière ND des carmes filière bilingue 2023-2024

2024

Marché de confection des repas 2024-2027

2024

Convention groupement de commande maintenance des installations thermiques

2024

Avenant EGALIM

2024

Fonds d'Intervention Foncière et Immobilière du pays bigouden sud

2024

Loyers communaux 2024

2024

Avenant n°1 au marché d'étude pré — opérationnel du Mejou Bras

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Cession lot n°5 du lotissement de Keristin

2024

Cession lot n°5 du lotissement de Keristin

2024

Avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage des travaux du Train Birinik

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Demande de subvention exceptionnelle

2024

Subventions 2024 aux associations

Sport 2 délibérations
2024

Avenant n°1 au marché d'aménagement sportif du Merlot lot n°3

2024

Avenant n°1 au marché d'aménagement sportif du parc du Merlot lot n°4

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Adhésion à la convention de participation Santé du CDG29

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Attribution lot n°7 du lotissement de Keristin

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Acquisitions parcelle B 1680 et B 798

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Tarifs périscolaires 2024-2025

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