Conseil municipal du 2024-02-23

Treffiagat 23 février 2024 19 délibérations
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délibérations

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Environnement

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Autres decisions

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Ressources humaines

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Délibération convention accueil de loisirs (annule et remplace 2024_014 - Motion soutien lycée Laënnec - Avenant convention télétransmission acte contrôle de légalité - Modification RIFSEEP - Convention de partenariat Espaces Jeunes - Convention de partenariat accueil de loisirs - Modification des statuts communautaires - Convention d'organisation de l'usage du terrain du feu de Croas Malo - Cession parcelle AI 288 - Déclassement parcelle AI 288 - Acquisitions parcelles A 3200, A 3197, A 3198 et AK 29 - Acquisition parcelle rue de la République - Acquisitions parcelles A 2603 et A 2607 - Acquisition parcelle AK 161 - Marché de voirie réaménagement Keristin - Adhésion 2024 CAUE - Adhésion 2024 AMF29 - Subvention amicale laïque Croq Livres - Demande de subvention Bagad Cap Caval

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Délibérations (19)

🌱 Environnement 6 délibérations
2024

Cession parcelle AI 288

2024

Déclassement parcelle AI 288

2024

Acquisitions parcelles A 3200, A 3197, A 3198 et AK 29

2024

Acquisition parcelle rue de la République

2024

Acquisitions parcelles A 2603 et A 2607

2024

Acquisition parcelle AK 161

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024

Avenant convention télétransmission acte contrôle de légalité

2024

Modification RIFSEEP

2024

Modification des statuts communautaires

2024

Adhésion 2024 CAUE

2024

Adhésion 2024 AMF29

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Délibération convention accueil de loisirs (annule et remplace 2024_014

2024

Convention de partenariat accueil de loisirs

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Convention d'organisation de l'usage du terrain du feu de Croas Malo

2024

Marché de voirie réaménagement Keristin

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Subvention amicale laïque Croq Livres

2024

Demande de subvention Bagad Cap Caval

🎓 Éducation 1 délibération
2024

Motion soutien lycée Laënnec

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Convention de partenariat Espaces Jeunes

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