25 octobre 2024
6
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Requalification du Centre Bourg : Demande de subvention DETR- DSIL
Requalification du Centre Bourg : Convention d'aménagement et d'entretien d'équipements de voirie sur le domaine public départemental. Convention de travaux sur mandat. Amende de police. Approbation
Requalification du Centre Bourg : approbation de lavant-projet (AVP)- Dépôt d'un permis daménager. Autorisation de signature
Nouveaux contrats dassurance communaux
Forfait scolaire communal des élèves de Tréffrin en classe ULIS scolarisés à lOGEC de l'école Notre Dame à Rostrenen
Renouvellement contrat de prestations de services fourrière animale
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