Conseil municipal du 2024-10-25

Treffrin 25 octobre 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Finances & Budget

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Requalification du Centre Bourg : Demande de subvention DETR- DSIL - Requalification du Centre Bourg : Convention daménagement et dentretien déquipements de voirie sur le domaine public dép - Requalification du Centre Bourg : approbation de lavant-projet (AVP)- Dépôt dun permis daménager. Autorisation de signat - Nouveaux contrats dassurance communaux - Forfait scolaire communal des élèves de Tréffrin en classe ULIS scolarisés à lOGEC de lécole Notre Dame à Rostrenen - Renouvellement contrat de prestations de services fourrière animale

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Délibérations (6)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Requalification du Centre Bourg : Demande de subvention DETR- DSIL

2024

Requalification du Centre Bourg : Convention daménagement et dentretien déquipements de voirie sur le domaine public départemental. Convention de travaux sur mandat. Amende de police. Approbation

2024

Requalification du Centre Bourg : approbation de lavant-projet (AVP)- Dépôt dun permis daménager. Autorisation de signature.

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Nouveaux contrats dassurance communaux

2024

Forfait scolaire communal des élèves de Tréffrin en classe ULIS scolarisés à lOGEC de lécole Notre Dame à Rostrenen

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Renouvellement contrat de prestations de services fourrière animale

WEB megalis:2024:7570:2024-10-25
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