25 octobre 2024
6
délibérations
2
Environnement
1
Finances & Budget
1
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Requalification du Centre Bourg : approbation de lavant-projet (AVP)- Dépôt d'un permis daménager. Autorisation de signature
Nouveaux contrats dassurance communaux
Requalification du Centre Bourg : Demande de subvention DETR- DSIL
Requalification du Centre Bourg : Convention d'aménagement et d'entretien d'équipements de voirie sur le domaine public départemental. Convention de travaux sur mandat. Amende de police. Approbation
Forfait scolaire communal des élèves de Tréffrin en classe ULIS scolarisés à lOGEC de l'école Notre Dame à Rostrenen
Renouvellement contrat de prestations de services fourrière animale
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