Conseil municipal du 2024-12-05

Tréflaouénan 5 décembre 2024 17 délibérations
Document source

17

délibérations

9

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

17 délibérations - CREATION DU SYNDICAT LO SRU BRETAGNE - MOTION RELATIVE A LA POTECTION DES ELUS LOCAUX - AIDE SOCIALE FACULTATIVE - RA SDEF 2023 - NOMINATION REFERENT SANTE - ADHESION CONVENTION PARTICIPATION PREVOYANCE CDG 29 - rapport 2023 sur le prix et la qualité du serVice public eau et assainissement et rapports annuels des concessionnaires - Fixation contre valeur des redEvances AELB pour 2025 CCPL - FIXATION TAUX REDEVANCE EAU POTABLE 2025 - RECENSEMENT POP REMUNERATION AGENT RECENSEUR - QUART DES DEPENSES INVESTISSEMENTS - DESIGNATION DES DELEGUES DE LACOMMUNE DANS STRUCTURES COMMUNALES ET EXTERIEURESS - commission communales et designation des membres - INDEMINTES DE FONCTION DES ELUS_05_12_2024 - INDEMNITES DES ELUS - DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS AU MAIRE - APPROBATION CR 26_06_2024

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Délibérations (17)

📄 Autres decisions 9 délibérations
51224

MOTION RELATIVE A LA POTECTION DES ELUS LOCAUX

512240001

APPROBATION CR 26_06_2024

512240002

DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINTS AU MAIRE

512240003

INDEMNITES DES ELUS

512240004

DESIGNATION DES DELEGUES DE LACOMMUNE DANS STRUCTURES COMMUNALES ET EXTERIEURESS

512240005

commission communales et designation des membres

512240013

RA SDEF 2023

512240016

CREATION DU SYNDICAT LO SRU BRETAGNE

2412050003

INDEMINTES DE FONCTION DES ELUS_05_12_2024

💶 Finances & Budget 3 délibérations
512240006

QUART DES DEPENSES INVESTISSEMENTS

512240009

Fixation contre valeur des redEvances AELB pour 2025 CCPL

512240011

ADHESION CONVENTION PARTICIPATION PREVOYANCE CDG 29

🌱 Environnement 2 délibérations
512240008

FIXATION TAUX REDEVANCE EAU POTABLE 2025

512240010

rapport 2023 sur le prix et la qualité du serVice public eau et assainissement et rapports annuels des concessionnaires

❤️ Social & Santé 2 délibérations
512240012

NOMINATION REFERENT SANTE

512240014

AIDE SOCIALE FACULTATIVE

👥 Ressources humaines 1 délibération
512240007

RECENSEMENT POP REMUNERATION AGENT RECENSEUR

WEB megalis:2024:10496:2024-12-05
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