Conseil municipal du 2026-03-06

Tréflévénez 6 mars 2026 7 délibérations
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délibérations

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Finances & Budget

Résumé

Synthèse

7 délibérations - Avis sur la demande d'autorisation environnementale présentée par la SCEA de KERVADIC sur la commune d'Irvillac, en vue - Vote des impôts Directs Locaux - Affectation des résultats - Report des résultats du SIMIF suite à la dissolution - Subvention au Syndicat de Bassin de l'Elorn - Choix de l'entreprise pour les travaux de voirie de la Zone des Landes - Approbation du procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 janvier 2026

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Délibérations (7)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
1

Approbation du procès verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 janvier 2026

2

Choix de l'entreprise pour les travaux de voirie de la Zone des Landes

3

Subvention au Syndicat de Bassin de l'Elorn

4

Avis sur la demande d'autorisation environnementale présentée par la SCEA de KERVADIC sur la commune d'Irvillac, en vue de l'extension de l'élevage porcin

5

Report des résultats du SIMIF suite à la dissolution

8

Affectation des résultats

9

Vote des impôts Directs Locaux

WEB scdl:21290286000015:2026-03-06
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