Conseil municipal du 2026-04-07

Tréflévénez 7 avril 2026 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Finances & Budget

3

Environnement

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

9 délibérations - election de la commission dédiée aux contrats de concession dans le cadre de la SPL CAPLD énergies renouvelables - Désignation des représentants de Tréflévénez au sein de la SPL énergies renouvelables - Election de la commission dédiée aux contrats de concession dans le cadre de la SPL CAPLD énergies renouvelables - défin - vote du budget primitif 2026 panneaux photovoltaïques - annule et remplace la D10_2026_03 - Délibération sur la mise en plce de l'IHTS - Nomination des délégués aux organismes extérieurs et membres du CCAS - Commissions communales - Indemnités de fonction du Maire des adjoints et des conseillers municipaux - Délibération relative aux délégations consenties au maire par le CM

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
12

Délibération relative aux délégations consenties au maire par le CM

13

Indemnités de fonction du Maire des adjoints et des conseillers municipaux

17

vote du budget primitif 2026 panneaux photovoltaïques - annule et remplace la D10_2026_03

🌱 Environnement 3 délibérations
18

Désignation des représentants de Tréflévénez au sein de la SPL énergies renouvelables

19

Election de la commission dédiée aux contrats de concession dans le cadre de la SPL CAPLD énergies renouvelables - définition des conditions de dépôt des listes

20

election de la commission dédiée aux contrats de concession dans le cadre de la SPL CAPLD énergies renouvelables

📄 Autres decisions 1 délibération
14

Commissions communales

❤️ Social & Santé 1 délibération
15

Nomination des délégués aux organismes extérieurs et membres du CCAS

👥 Ressources humaines 1 délibération
16

Délibération sur la mise en plce de l'IHTS

WEB scdl:21290286000015:2026-04-07
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