7 avril 2026
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délibérations
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Finances & Budget
3
Environnement
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Délibération relative aux délégations c'onsenties au maire par le CM
Indemnités de fonction du Maire des adjoints et des conseillers municipaux
Vote du budget primitif 2026 panneaux photovoltaïques - annule et remplace la D10_2026_03
Désignation des représentants de Tréflévénez au sein de la SPL énergies renouvelables
Election de la commission dédiée aux contrats de concession dans le cadre de la SPL CAPLD énergies renouvelables - définition des conditions de dépôt des listes
Election de la commission dédiée aux contrats de concession dans le cadre de la SPL CAPLD énergies renouvelables
Commissions communales
Nomination des délégués aux organismes extérieurs et membres du CCAS
Délibération sur la mise en plce de l'IHTS
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