Conseil municipal du 2025-12-05

Tréflez 5 décembre 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Convention-Cadre de mutualisation des systèmes d'information et du numérique - Convention AGDE - admission en non valeur - Budget principal - Adhésion prestation protection des données du CDG 29 - ouverture par anticipation des crédits d'investissement 2026 Budget CCAS - ouverture par anticipation des crédits d'investissement 2026 BP - rapport d'activités du SDEF - recensement des chemins ruraux - Adoption du PV du CM du 6 novembre 2025 - tableau des emplois - rapport d'activités HLC

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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Convention — Cadre de mutualisation des systèmes d'information et du numérique

2025

Adhésion prestation protection des données du CDG 29

2025

rapport d'activités du SDEF

2025

rapport d'activités HLC

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

admission en non valeur — Budget principal

2025

ouverture par anticipation des crédits d'investissement 2026 Budget CCAS

2025

ouverture par anticipation des crédits d'investissement 2026 BP

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Convention AGDE

2025

tableau des emplois

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

recensement des chemins ruraux

2025

Adoption du PV du CM du 6 novembre 2025

WEB megalis:2025:10498:2025-12-05
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