Conseil municipal du 2025-03-26
Tréflez
26 mars 2025
12 délibérations
12
délibérations
10
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
1
Autres decisions
Résumé
Synthèse
12 délibérations
- taux taxes locales
- affectation de résultat budget eau 2025
- affectation résultat budget commune 2025
- Implantation capteur météo - occupation domaine public
- Convention avec EPAL avenant 1
- Participation financière école tréflez
- autorisation de compensation
- autorisations de programme
- fongibilité des crédits
- neutralisation amortissement subventions versées
- amortissement dérogation au principe du prorata temporis
- adoption de PV du 27 02 25
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Finances & Budget
10 délibérations
2025
taux taxes locales
2025
affectation de résultat budget eau 2025
2025
affectation résultat budget commune 2025
2025
Convention avec EPAL avenant 1
2025
Participation financière école tréflez
2025
autorisation de compensation
2025
autorisations de programme
2025
fongibilité des crédits
2025
neutralisation amortissement subventions versées
2025
amortissement dérogation au principe du prorata temporis
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Culture & Patrimoine
1 délibération
2025
Implantation capteur météo — occupation domaine public
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Autres decisions
1 délibération
2025
adoption de PV du 27 02 25
WEB
megalis:2025:10498:2025-03-26
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