CM
26 mars 2025
Tréflez
12 délibérations
12
délibérations
10
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
1
Autres decisions
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Délibérations (12)
Finances & Budget
10 délibérations
2025
Taux taxes locales
2025
Affectation de résultat budget eau 2025
2025
Affectation résultat budget commune 2025
2025
Convention avec EPAL avenant 1
2025
Participation financière école tréflez
2025
Autorisation de compensation
2025
Autorisations de programme
2025
Fongibilité des crédits
2025
Neutralisation amortissement subventions versées
2025
Amortissement dérogation au principe du prorata temporis
Culture & Patrimoine
1 délibération
2025
Implantation capteur météo — occupation domaine public
Autres decisions
1 délibération
2025
Adoption de PV du 27 02 25
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