27 mars 2024
26
délibérations
21
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
Adoption du compte administratif 2023 — budget du lotissement
Budget primitif 2024 lotissement
Compte de gestion 2023 budget principal
Adoption du compte administratif 2023 du budget principal
Affectation du résultat budget principal
Vote des taux des impôts directs locaux 2024
Révision AP CP pour le projet de la Gare
Compte de gestion 2023 lotissement
Attribution de compensation 2023
Attribution de compensation 2024
Participation à l'école Notre Dame du Sacré Coeur de Tréflez
Budget primitif du service des eaux 2024
Participations dues aux écoles extérieures à la commune
Budget primitif 2024 commune
Affectation du résultat du service des eaux 2023
Adoption du compte administratif 2023 — Service des eaux
Compte de gestion 2023 — budget service des eaux
Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement
Neutralisation budgétaire de lamortissement des subventions versées au SDEF - Année 2024
M57 — Dérogation au prorata-temporis pour lamortissement des biens
Adoption d'un règlement budgétaire et financier
Signature d'une convention de maîtrise douvrage avec le SDEF
Cession d'une parcelle aux propriétaires d'un bien s'is 243 rue de Quibidic
Signature d'un avenant à la convention pluriannuelle du SAGE
Ajout d'un point à lordre du jour
Adoption du procès — verbal du 21 février 2024
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